HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le jeudi 4 octobre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président et des vice-présidents.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Claude Duplain, Christiane Gagnon, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Grant McNally, Dennis Mills, Tony Tirabassi.
Membres substituts présents : Marlene Catterall pour Roger Gallaway; Gérard Binet pour Rodger Cuzner; Andy Burton pour Cheryl Gallant.
Aussi présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson, attaché de recherche.
Conformément à l’article 106(1) et (2) du Règlement, la greffière préside l’élection du président et des vices-présidents
Sur motion de Jim Abbott, il est convenu, - Que Clifford Lincoln assume la présidence du Comité.
Par conséquent, Clifford Lincoln est déclaré président dûment élu du Comité et il prend place au fauteuil.
Sur motion de Tony Tirabassi, il est convenu, - Que Dennis Mills soit élu vice-président du Comité pour le parti ministériel.
Sur motion de Paul Bonwick, il est convenu, - Que Jim Abbott soit élu vice-président du Comité pour l’opposition.
À 9 h 15, avec consentement unanime, le Comité déclare le huis clos.
Le Comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu,- Que le Comité reprenne l’étude du projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada, au cours des semaines du 22 et du 29 octobre 2001.
À 10 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher