HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 32
Le mardi 4 décembre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 8 h 43, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dennis Mills, vice-président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, , Sarmite Bulte, Christiane Gagnon, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Grant McNally, Dennis Mills et Tony Tirabassi.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, attaché de recherche et Terrence Thomas, attachés de recherche; David Black, consultant.
Témoins : De « REAL Women of Canada »: Gwendolyn Landolt, vice-présidente nationale; Diane Watts, recherchiste. De Évaluation –Médias : Melanie Cishecki, directrice exécutive. De Évaluation-médias : Melanie Cishecki, directrice exécutive. De l’Association des sourds du Canada : James Roots, directeur exécutif. De la « Canadian Association of Black Journalists »: Sam Donkoh, vice-président. Du Conseil canadien des normes de la radiotélévision : Ronald Cohen, président national; Ann Mainville Neeson, directrice exécutive. Du ministère des Finances : Len L. Farber, directeur général, législation, Direction de la politique de l'impôt; Ed Short, agent principal, Politique de l'impôt, Direction de la politique de l'impôt.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de
l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du jeudi
8 novembre 2002, séance no 26).
Gwendolyn Landolt fait une déclaration.
À 8 h 51, Clifford Lincoln occupe le fauteuil.
Melanie Cishecki fait une déclaration.
Sam Donkoh fait une déclaration.
James Roots fait une déclaration.
Ron Cohen fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 10, la séance est suspendue.
À 11 h 14, la séance reprend.
Len Farber, du ministère des Finances, fait une déclaration et, avec Ed Short, répond aux questions.
À 11 h 30, Dennis Mills prend place au fauteuil.
À 12 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher