HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 13
Le jeudi 31 mai 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 09, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Cheryl Gallant, André Harvey, Loyola Hearn, Clifford
Membres substituts présents : Joe Jordan pour Paul Bonwick; Stéphan Tremblay pour Christiane Gagnon.
Membres associés présents : David Chatters, Joe Comartin, Larry Spencer.
Autre député présent : Raymond Bonin.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Mollie Dunsmuir, attachés de recherche.
Témoins : Du Fonds mondial pour la nature : Josh Laughren, gérant principal. Du Conseil canadien des pêches : Patrick McGuinness, vice-président. De la Fédération canadienne de la nature : Christie Spence, directeur adjoint, « Wildlands Campaign ». De l’Université Memorial de Terre-Neuve : Dr John Lien, Groupe de recherche sur les baleines. De l’Université de Victoria : Philip Dearden, professeur du Département de géographie. Du Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut : Michael d'Eça, conseiller juridique. De l’Assemblée des Premières Nations : Ovide Mercredi, conseiller politique du chef national.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du jeudi 10 mai 2001 :
Il est ordonné, -- Que le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien.
Conformément à l’article 75(1) du Règlement, l’étude du préambule et de l’article 1 est reporté.
Le président verse au dossier une lettre d’Andy Burton, député.
Le président met en délibération l’article 2.
Josh Laughren, Patrick McGuinness, Christie Spence et Dr Jon Lien font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 08, la séance est suspendue.
À 12 h 10, la séance reprend.
Philip Dearden, Ovide Mercredi et Michael d'Eça font des déclarations et répondent aux questions.
À 14 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher