HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 31
Le jeudi 29 novembre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 05 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Grant McNally, Dennis Mills et Tony Tirabassi.
Membres substituts présents : Joe Comartin pour Wendy Lill et Benoît Sauvageau pour Christiane Gagnon.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson et Terrence Thomas, attachés de recherche; David Black, consultant.
Témoins : De « Friends of Canadian Broadcasting »: Ian Morrison, porte-parole; Noreen Golfman, présidente, Comité directeur. De « Toronto Arts Council »: Jim Garrard, directeur exécutif. De l’Office national du film : Jacques Bensimon, commissaire du gouvernement à la cinématographie et président; Laurie Jones, directrice des communications. De Téléfilm Canada : François Macerola, directeur général; Johanne St-Arnauld, directrice exécutive intérimaire. Du Bureau de certification des produits audio-visuels canadiens : Robert Soucy, directeur. Du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Jean-Pierre Blais, directeur exécutif, radiodiffusion.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de
l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du jeudi
8 novembre 2001, séance no 26).
Ian Morrison et Jim Garrard font des déclarations et, avec Noreen Golfman, répondent aux questions.
Jacques Bensimon de l’Office national du film fait une déclaration.
François Macerola de Téléfilm Canada fait une déclaration.
Robert Soucy du Bureau de certification des produits audio-visuels canadiens fait une déclaration.
Jean-Pierre Blais du CRTC fait une déclaration.
Les témoins, avec Noreen Golfman et Johanne St-Arnauld, répondent aux questions.
À 12 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher