HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mardi 3 avril 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 08, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Christiane Gagnon, Cheryl Gallant, Gurmant Grewal, John Harvard, André Harvey, Clifford Lincoln, Dennis Mills, Shawn Murphy, Bryon Wilfert.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Terry Thomas, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité se réunisse pour étudier le Budget principal des dépenses 2001-2002 du ministère du Patrimoine canadien (multiculturalisme) et en faire rapport;
Que le Comité invite la secrétaire d’État (Multiculturalisme) (Situation de la femme) et ses hauts fonctionnaires à comparaître devant lui le plus tôt possible après le 30 mars ou avant le 31 mai 2001 au plus tard; et
Que la secrétaire d’État fournisse de l’information concernant les futurs plans et priorités de dépense et le futur rendement du ministère du Patrimoine canadien – Multiculturalisme/Situation de la femme.
Il est convenu, - Que l'on adopte les principes du projet de cadre de référence pour une étude sur la situation du système canadien de radiodiffusion.
À 10 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher