HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 26
Le jeudi 8 novembre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Claude Duplain, Christiane Gagnon, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Grant McNally, Dennis Mills et Tony Tirabassi.
Membre substitut présent : Benoit Sauvageau pour Caroline St-Hilaire.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Terry Thomas, attachés de recherche, David Black, consultant
Comparaît : Du ministère du Patrimoine canadien : Sheila Copps, ministre du Patrimoine canadien.
Témoins : Du ministère du Patrimoine canadien : Michael Wernick, sous-ministre adjoint, Développement culturel; Marc O'Sullivan, directeur général, Politique de la radiodiffusion et innovation.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à son ordre de renvoi du mardi 27 février 2001 (séance no 2), le Comité entreprend l’étude de l'état du système de radiodiffusion canadien.
La ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 53, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher