HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
 |
  |
PROCÈS-VERBAL
Séance no 71
Le mercredi 5 juin 2002
Le Comité
permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 50,
dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford
Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Sarmite Bulte, Rodger
Cuzner, Claude Duplain, Christiane Gagnon, John Harvard, Wendy Lill, Clifford
Lincoln, Dennis Mills, Chuck Strahl et Tony Tirabassi.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Cofman, stagiaire; Sam Banks, Joseph Jackson et Terrence Thomas, attachés
de recherche. Consultant:
David Black. Conseillers experts: Marc Raboy et David Taras.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que, lorsque le Sous-comité sur l’étude du sport au Canada
présentera son rapport sur le projet de loi C-54, Loi favorisant l’activité
physique et le sport, ledit rapport soit réputé adopté par le Comité permanent,
et que le président le présente à la Chambre comme étant le rapport du Comité.
Il est convenu, - Que les
témoignages entendus pendant l'étude des projets de loi S-7, Loi modifiant la
Loi sur la radiodiffusion, et C-48, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur,
soient considérés comme des témoignages supplémentaires pour l'étude sur l'état
du système canadien de radiodiffusion.
Il est convenu, - Que le contrat
visant à retenir les services professionnels de David Black, rédigé à la suite
de l'adoption d'une motion le jeudi 21 mars 2002, soit modifié de manière à
faire passer le montant total de 60 000 $ à 99 000 $.
Il est convenu, - Que le contrat
visant à retenir les services de David Keeble, rédigé à la suite d'une motion
adoptée le mercredi 8 mai 2002, soit modifié de manière à faire passer le
montant total de 6 000 $ à 26 000 $.
Il est convenu, - Que, dans le cadre des témoignages qu'il
entend sur l'état du système canadien de radiodiffusion, le Comité visionne à
la première occasion la production télévisuelle de Zed TV, le « Milkman »
À 17 h 36, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Christine Fisher