TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 41
Le mardi 4 décembre 2001
Le Comité
permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit
aujourd'hui à 10 h 03, dans la salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la
présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité
présents : Bev
Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Val Meredith, Marcel
Proulx, Alex Shepherd, Paul Szabo.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de
recherche.
Témoins : De l’Association du transport
aérien du Canada : Warren Everson, vice-président, Politiques et
planification stratégique; J.Clifford MacKay, président et chef de la
direction. De Transports Canada : John A. Read, directeur général,
Transport des marchandises dangereuses; William J.S. Elliott, sous-ministre
adjoint, Groupe de la sécurité et sûreté; Hal Whiteman, directeur général,
Sûreté et préparatif d'urgence; Sherill Besser, avocate-conseil, Services
juridiques.
Lecture est faite de
l'ordre de renvoi du vendredi 30 novembre 2001 :
Il est ordonné, -- Que le
projet de loi C-44, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique, soit maintenant lu
une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des transports et des
opérations gouvernementales.
Warren Everson
fait une déclaration et, avec J. Clifford Mackay, répond aux questions.
La séance est
suspendue à 11 h 02.
La séance reprend
à 11 h 07.
William Elliott
fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 13 h 11, le Comité s'ajourne
jusqu'à 15 h 30.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna