Passer au contenu

FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le mercredi 2 novembre 2011
 

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 17 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, l'hon. Scott Brison, Alain Giguère, Shelly Glover, Brian Jean, Peter Julian, Hoang Mai, Wayne Marston, Cathy McLeod, James Rajotte et Dave Van Kesteren.

 

Membres substituts présents : L'hon. Judy Sgro remplace l'hon. Scott Brison.

 

Membres associés présents : Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste; Brett Stuckey, analyste.

 

Témoins : Calvert Home Mortgage Investment Corporation : Dale Koeller, vice-président. Association canadienne des individus retraités : Susan Eng, vice-présidente, Défense des droits; Negin Shamshiri, recherchiste. Conference for Advanced Life Underwriting : Susan St. Amand, présidente; Kevin Wark, président. Association canadienne des chefs de pompiers : John deHooge, directeur, Service des incendies de la Ville d'Ottawa. Centre canadien de politiques alternatives : David Macdonald, économiste.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 17 octobre 2011, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-13, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 2011 mis à jour le 6 juin 2011 et mettant en oeuvre d'autres mesures.
 

Dale Koeller, Susan Eng, Susan St. Amand, Kevin Wark, John deHooge et David Macdonald font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 19 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2011/11/03 9 h 21