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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 61
Le lundi 1 mai 2023, 11 h 5 à 12 h 56
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Simon Richards, analyste
• Offah Obale, analyste
Constructeurs mondiaux d'automobiles du Canada
• David Adams, président-directeur général
Association nucléaire canadienne
• George Christidis, vice-président, Relations gouvernementales et affaires internationales
Chambre de commerce du Canada
• Michael Harvey, vice-président, Politiques et international
Tree of Life
• Lisa MacNeil, présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement {et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 25 novembre 2022, le Comité reprend son étude des barrières non tarifaires dans les accords commerciaux internationaux actuels et futurs s’appliquant au Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 42, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 36 700 $, pour l'étude des barrières non tarifaires dans les accords commerciaux internationaux actuels et futurs s’appliquant au Canada, soit adopté.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Sophia Nickel