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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 132
Le lundi 2 décembre 2024, 11 h 1 à 13 h 14
Webdiffusion
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
À titre personnel
• Richard Williams, consultant en pêche
Coopérative des Capitaines Propriétaires de la Gaspésie
• Claudio Bernatchez, directeur général
M-Expertise Marine inc.
• Lyne Morissette, docteure en écologie marine, spécialiste des pêches et des mammifères marins
Océans Nord
• Susanna Fuller, vice-présidente, Conservation et Projets
Prince Edward Island Fishermen's Association
• Robert Jenkins, président
• Ian MacPherson, directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 février 2024, le Comité reprend l'examen de la Loi sur les pêches.

Richard Williams, Lyne Morissette et Susanna Fuller font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 1, la réunion est suspendue.

À 12 h 4, la réunion reprend.

Claudio Bernatchez and Ian McPherson font des déclarations et, avec Robert Jenkins, répondent aux questions.

À 12 h 59, la réunion est suspendue.

À 13 h 6, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 septembre 2024, le Comité reprend son étude sur les effets de la réouverture de la pêche à la morue à Terre-Neuve et Labrador et au Québec.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que, relatif à l'étude sur les effets de la réouverture de la pêche à la morue à Terre-Neuve et Labrador et au Québec, la date limite pour soumettre des mémoires, des instructions supplémentaires et des recommandations soit le vendredi 6 décembre 2024 à 17 heures.

À 13 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard