FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Adam Burns fait une déclaration et, avec Brett Gilchrist, répond aux questions.
À 17 h 2, la réunion est suspendue.
À 17 h 7, la réunion reprend à huis clos.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé « Déversements de conteneurs de cargaison maritimes ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles, à la greffière du Comité, au plus tard le jeudi 29 septembre 2022 à 12 heures.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 25 500 $, pour l'étude de la baleine noire de l'Atlantique Nord, soit adopté.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude des sciences au ministère des Pêches et des Océans, la date limite pour soumettre des mémoires soit le lundi 3 octobre 2022 à 23 h 59.
À 17 h 13, la réunion est suspendue.
À 17 h 21, la réunion reprend.
À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,