Passer au contenu

L'index des Journaux donne accès à l'information contenue dans les procès-verbaux des débats tenus à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur le numéro de page ouvre les Journaux de la journée correspondante; Il suffit alors de faire dérouler l'écran jusqu'à l'entrée désirée ou bien accéder à la publication en format pdf pour retrouver le numéro de page précis. Le sujet indexé peut aussi contenir un numéro de document parlementaire entre parenthèses. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Wayne, Elsie (PC--Saint John)

    >>Lettre. Voir Tabac--Emballage

Wessler, Scott

    >>Disparition en Indonésie, pétition (Kraft Sloan), 351-4153, 2257

Western Canada Wilderness Committee

    >>Financement, dd. (Gilmour), 1236 (8555-351-131)

Wylie, P. Andrée. Voir Nominations, certificats

Y

Yougoslavie (ancienne)

Yukon, droits de surface. Voir Office des droits de surface du Yukon, Loi--C-55

Yukon, Lois. Voir Lois du Yukon

Yukon, premières nations, autonomie gouvernementale, Loi--C-34. Ministre des affaires indiennes et du Nord canadien

    >>1re l., 510
    >>2e l., 518, 557-8, 579, adoptée sur vote par appel nominal, 579-80
    >>Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité
    >>>Déféré, 579-80
    >>>Rapport sans am., 610
    >>Étape du rapport, 633-4, 637-8, adoptée sur vote par appel nominal, 641
    >>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 633, adoptée sur vote par appel nominal, 634
    >>>M. d'am. (Chatters), 638, rejetées sur vote par appel nominal, 639-41
    >>3e l., 633, 657, adoptée sur vote par appel nominal, 657
    >>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 633, adoptée sur vote par appel nominal, 634
    >>Sénat, adoption, 672
    >>S.R. (Chap. 35, L.C. 1994), 673

Yukon, premières nations, revendications territoriales, règlement, Loi--C-33. Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien

    >>1re l., 510
    >>2e l., 558, 572-3, 580, adoptée sur vote par appel nominal, 580-1
    >>Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité
    >>>Déféré, 581
    >>>Rapport sans am., 610
    >>Étape du rapport, 634-5, 642-7, adoptée sur vote par appel nominal, 646-7
    >>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 634, adoptée sur vote par appel nominal, 635
    >>>M. d'am. (Duncan), rejetées sur vote par appel nominal, 643-6
    >>3e l., 634-5, 658-9, adoptée sur vote par appel nominal, 659-60
    >>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 634, adoptée sur vote par appel nominal, 634-5
    >>Sénat, adoption, 672
    >>S.R. (Chap. 34, L.C. 1994), 673

Yukon, premières nations, revendications territoriales, règlement, Loi (interprétation) (modification)--C-271. Hill, J.

Yukon, quartz et or, extraction, Lois (modification)--C-120. Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien

Z

Zones spéciales

    >>Rapport 1992-1993 du ministère de l'industrie des Sciences et de la Technologie, dépôt et renvoi en permanence au Comité de l'industrie, 123 (8560-351-11)