L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 36e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.
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Procédure et affaires de la Chambre, Comité
>>
Composition
>>>M. (Lee) adoptée, 305(6:1015)
>>>Modification, 5623(78:1005)
>>>>M. (Boudria) adoptée, 7(1:1605)
>>>>M. (Lee) adoptées, 3196(43:1610), 5840(81:1205), 6363(90:1005),
6545(93:1010), 8251(116:1515)
>>Rapports
>>>1er (Transports, Comité, composition), adoption, m. (Lee) adoptée,
30(2:1505)
>>>2e (Comités, composition), 303(6:1005), adoption, m. (Lee) adoptée,
304-5(6:1010)
>>>3e (Comités, composition), 560(9:1205), adoption, m. (Lee) adoptée,
620(10:1515)
>>>4e (Ressources humaines, développement et personnes handicapées,
condition, Comité, composition), 783(13:1000), adoption, m. (Lee) adoptée,
784(13:1010)
>>>5e (Transports, Comité, composition), adoption, m. (Lee) adoptée,
880-1(14:1205)
>>>6e (Choix des affaires qui font l'objet d'un vote), 1056(17:1520)
>>>7e (Finances, Comité, composition), adoption, m. (Lee) adoptée,
1254-5(20:1505-10)
>>>8e (Ressources humaines, développement et personnes handicapées,
condition, Comité, composition), adoption, m. (Lee) adoptée, 1413-4(23:1015-25)
>>>9e (Comités, composition), 1500(24:1200), adoption, m. (Lee) adoptée,
1501(24:1205)
>>>10e (Ressources humaines, développement et personnes handicapées,
condition, Comité, composition), 1686(27:1515), adoption, m. (Lee) adoptée,
1686(27:1515)
>>>11e (Ressources humaines, développement et personnes handicapées,
condition, Comité, composition), 1812(29:1205), adoption, m. (Lee) adoptée,
1817(29:1230)
>>>12e (Environnement et développement durable, Comité, composition),
adoption, m. (Lee) adoptée, 1998-9(32:1510-5)
>>>13e (C-2), 2122(34:1200)
>>>14e (Comités, composition), 3212(44:1010), adoption, m. (Lee)
adoptée, 3581(49:1725)
>>>15e (Liaison, Comité, composition), 3313(45:1510), adoption, m. (Lee)
adoptée, 3581(49:1725)
>>>16e (Québec, sécession, exigence de clarté formulée par la Cour
suprême du Canada dans son avis de Renvoi, Loi--C-20, Comité législatif,
composition), 3313-4(45:1510-5)
>>>17e (Pêches et océans, Comité, composition), 3533(49:1040), adoption,
m. (Lee) adoptée, 3581(49:1725)
>>>18e (S-14, examinateur des pétitions, rapport), 4214(60:1525),
adoption, m. (Johnston) adoptée, 4717(64:1705)
>>>19e (Art. 87[6] du Règlement), 4825(66:1205)
>>>20e (Liaison, Comité, composition), 4825(66:1205), adoption, m.
(Catterall) adoptée, 4825(66:1205)
>>>21e (Industrie, Comité, composition), 5005(69:1500), 5623(78:1005),
adoption, m. (Lee) adoptée, 5840(81:1205)
>>>22e (C-2), 5103(70:1010)
>>>23e (Langues officielles, Comité mixte permanent, composition),
adoption, m. (Lee) adoptée, 5591(77:1500)
>>>24e (Ressources naturelles et opérations gouvernementales, Comité,
composition), 5717(79:1505), adoption, m. (Lee) adoptée, 5718(79:1510)
>>>25e (Choix des affaires qui font l'objet d'un vote), réputé adopté,
5840(81:1200)
>>>26e (Comités, composition), 6026(84:1510), adoption, m. (Lee)
adoptée, 6026(84:1510)
>>>27e (Affaires étrangères et commerce international, Comité,
composition), adoption, m. (Lee) adoptée, 6152(86:1205)
>>>28e (C-445), 6339(89:1505)
>>>29e (Justice et droits de la personne, Comité, composition),
6545(93:1005), adoption, m. (Lee) adoptée, 6545(93:1010)
>>>30e (Budget des dépenses principal 2000-2001, Parlement, crédit 5),
6767(96:1200)
>>>31e (Changements au Règlement, votes et motions d'attribution de
temps), 6966(99:1520)
>>>32e (Budget des dépenses principal 2000-2001, Conseil privé, crédit
20), 7151(102:1520)
>>>33e (Choix des affaires qui font l'objet d'un vote), réputé adopté,
7628(109:1505)
>>>34e (Confidentialité du travail du conseiller législatif),
7763(111:1205), adoption, m. (Bergeron) adoptée, 8028(114:1535)
>>>35e (Environnement et développement durable, Comité, composition),
7763(111:1205), adoption, m. (Lee) adoptée, 7764(111:1210)
>>>36e (Choix des affaires qui font l'objet d'un vote: règle des 100
signatures), 7823(112:1505)
>>>37e (Rapports financiers au Parlement), 8075(115:0910)
>>>38e (Comités, composition), adoption, m. (Lee) adoptée,
8740(123:1550-5)
>>>39e (Comités, composition), adoption, m. (Catterall) adoptée,
9026(128:1205-10)
>>>48e de la 1re session de la 36e législature (Comités,
travaux, télédiffusion), réputé déposé à la présente session et adopté, m.
(Lee) adoptée, 2073(33:1510)
>>>>Modification, consentement unanime, 2093-4(33:1745)
>>>>>Refusé, 2091(33:1725)
>>Voir aussi Chambre des communes--Conseillers législatifs--Députés, rapports,
confidentialité;
Élections, directeur général--Rapport;
Procédure--Affaires émanant des députés--Période--Annulation--Processus,
modification eet Conseiller législatif, travail, confidentialité
et Discours--Durée--Partage en deux périodes--Consentement
unanime--Demandé;
Question de privilège de prime abord--Fontana--Renvoi