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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 78

Le mardi 5 juin 2007

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dean Allison, le président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Yves Lessard, Gary Merasty, Michael Savage, Mario Silva et Lynne Yelich.

Membres substituts présents : Raymonde Folco remplace Ruby Dhalla et Denise Savoie remplace Tony Martin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste ; Chantal Collin, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le 8ième rapport suivant du Sous-comité du programme et de la procédure soit agréé.

Que le calendrier suivant remplace celui adopté par le Comité le 4 juin dernier:

Juin et septembre: étude de l’ébauche de rapport sur l’Employabilité au Canada;

Automne: étude sur l’écart de revenus et les projets de loi publics émanant des députés;

En septembre, qu’un sous-comité soit composé suite à l’ordre de renvoi de la Chambre portant sur la Prestation invalidité du Régime de pension du Canada;

Que ce sous-comité soit composé de cinq membres dont deux députés du parti ministériel et trois membres des partis d’opposition, nommés après les consultations habituelles;

Que le sous-comité jouisse de tous les pouvoirs du Comité conformément à l’article 108(1) du Règlement;

Que le sous-comité présente son rapport au Comité au plus tard le 15 novembre 2007.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mai 2006, le Comité reprend son étude sur l'employabilité au Canada.

Le comité étudie une ébauche de rapport.

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance

2007/10/12 11 h 49