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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 16 mars 2010
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua, Paul Calandra, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Rick Dykstra, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Thierry St-Cyr, David Tilson, Alice Wong et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Claude DeBellefeuille remplace Ève-Mary Thaï Thi Lac et Roger Gaudet remplace Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Elgersma; Daphne Keevil Harrold.

 

Comparaît : L'hon. Jason Kenney.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Claudette Deschênes, Opérations; Dawn Edlund, Opérations; Mark G. Watters, administrateur principal des finances; Neil Yeates.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010;
 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

 

Le crédit 1c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION est adopté.

 

Le crédit 5c sous la rubrique CITOYENETÉ ET IMMIGRATION est adopté.

 

À 16 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2011/06/07 14 h 25