CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le jeudi 3 mars 2011

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 8 h 47 (séance vidéoconférence télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, président.

Membres du Comité présents : Olivia Chow, Nicolas Dufour, Rick Dykstra, Nina Grewal, Robert Oliphant, Devinder Shory, Thierry St-Cyr, David Tilson, Justin Trudeau, Tim Uppal, Alice Wong et Borys Wrzesnewskyj.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste ; Daphne Keevil Harrold, analyste.

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Rénald Gilbert, directeur général, Région internationale; Jim Versteegh, gestionnaire du programme, Hong Kong (Chine); Angela Gawel, gestionnaire adjointe du programme, Hong Kong (Chine); Lorie Jane Turner, superviseur, Classe économique, Hong Kong (Chine); Scott Paterson, superviseur, Classe familiale, Hong Kong (Chine). Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada : Simon Coakeley, secrétaire général; Hazelyn Ross, vice-présidente adjointe (SAI); Joel Rubinoff, conseiller légal. Association du Barreau canadien : Kerri Froc, avocate-conseil, Réforme du droit et Égalité; Chantal Arsenault, présidente, Section nationale du droit de l'immigration et de la citoyenneté; Deanna Okun-Nachoff, membre de l'exécutif, Section nationale du droit de l'immigration et de la citoyenneté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 mars 2010, le Comité reprend son étude des délais de traitement des demandes d'immigration.

Jim Versteegh fait une déclaration et, avec Rénald Gilbert, ainsi qu'Angela Gawel, Lorie Jane Turner et Scott Paterson par vidéoconférence de Hong Kong (Chine), répond aux questions.

À 9 h 22, la séance est suspendue.

À 9 h 26, la séance reprend.

Simon Coakely fait une déclaration et, avec Hazelyn Ross et Joel Rubinoff, répond aux questions.

À 10 h 5, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend.

Kerri Froc, Chantal Arsenault et Deanna Okun-Nachoff font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 40, la séance est suspendue.

À 10 h 42, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu — Que le huitième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité a examiné la question des travaux futurs du Comité et recommande :

Qu’il poursuivre son étude sur les délais de traitement des demandes d’immigration des catégories des investisseurs et du regroupement familial, aux séances du mardi 8 mars 2011 et jeudi 10 mars 2011.

À 10 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Lalande Prud'homme

2011-04-12 10 h 21