CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le jeudi 18 mars 2010

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit à huis clos aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Tilson, président.

Membres du Comité présents : Paul Calandra, l'hon. Denis Coderre, Rick Dykstra, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Thierry St-Cyr, Ève-Mary Thaï Thi Lac, David Tilson, Alice Wong et Terence Young.

Membres substituts présents : L'hon. Marlene Jennings remplace l'hon. Maurizio Bevilacqua et Irene Mathyssen remplace Olivia Chow.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Elgersma, analyste ; Daphne Keevil Harrold, analyste.

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Claudette Deschênes, sous-ministre adjointe, Opérations; Sandra Harder, directrice générale intérimaire, Immigration .

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Conformément au mandat que lui confère l’ordre adopté le 3 mars 2010, votre Sous-comité a examiné la question des travaux futurs du Comité.

Le Sous-comité recommande que le Comité fasse ce qui suit :

les 23 et 25 mars, considération d’un projet de rapport sur les meilleures pratiques des services d'établissement;

le 30 mars, entendre les fonctionnaires du ministère au sujet des délais d’attente touchant les demandes d’immigration;

le 1er avril, débattre de motions dans le cadre des travaux du Comité;

du 13 au 27 avril, continuer l’étude des délais d’attente touchant les demandes d’immigration.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Il est convenu, — Que la délégation Suédoise soit invitée à comparaître le 20 avril 2010.

À 15 h 43, la séance est suspendue.

À 15 h 44, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c inscrits sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information par le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration sur son rôle joué dans la réponse du gouvernement du Canada à la suite du tremblement de terre en Haïti.

Claudette Deschênes fait une déclaration et, avec Sandra Harder, répond aux questions.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Isabelle Duford

2010/06/25 9 h 7