TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le jeudi 15 avril 2010

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Bonnie Crombie, Sukh Dhaliwal, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Blake Richards, Merv Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Pascal-Pierre Paillé remplace Roger Gaudet.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Jean Dupuis, analyste.

Témoins : Conseil national des lignes aériennes du Canada : Bernie Adamache, président, Sous-comité de la maintenance et de l'ingénierie; Michel Chiasson, président, Sous-comité des opérations aériennes; Jacques Mignault, membre, Sous-comité de la sûreté. Association canadienne de l'aviation d'affaires : Sam Barone, président et chef des opérations; Art LaFlamme, conseiller spécial du président et chef des opérations. Association des pilotes fédéraux du Canada : Daniel Slunder, président national.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 mars 2010, le Comité reprend son étude de la sûreté et sécurité aériennes - Systèmes de gestion de la sécurité dans l'industrie de l'aviation.

Bernie Adamache, Michel Chiasson, Jacques Mignault et Sam Barone font des déclarations et, avec Art Laflamme, répondent aux questions.

À 10 h 15, la séance est suspendue.

À 10 h 20, la séance reprend.

Daniel Slunder fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2010/04/15 13 h 53