TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le jeudi 22 avril 2010

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 9 h 5 (vidéoconférence), dans la pièce 752 de l'131 rue Queen, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Bonnie Crombie, Roger Gaudet, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Blake Richards, Merv Tweed et l'hon. Joseph Volpe.

Membres substituts présents : Rod Bruinooge remplace Jeff Watson et l'hon. Gerry Byrne remplace Sukh Dhaliwal.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Jean Dupuis, analyste.

Témoins : Université d'Ottawa : Mark B. Salter, professeur agrégé, École d'études politiques. A.R. Challenges : Rafi Sela.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 mars 2010, le Comité reprend son étude de la sûreté et sécurité aériennes - Préoccupations en matière de sécurité.

Mark B. Salter fait une déclaration et répond aux questions.

Rafi Sela, par vidéoconférence de Kfar Vradim (Israël), fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Mario Laframboise, il est convenu, — Que le budget proposé de 17 664 $ pour le voyage du Comité à La Pocatière (QC) au printemps 2010, dans le cadre de son étude du train à grande vitesse au Canada, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que la présidence aborde avec le Président de la Chambre la question de privilège décrite dans le deuxième rapport du Comité et lui indique que le Comité l’autorise à utiliser la transcription de la réunion à huis clos tenue le 25 mars 2010 pour faciliter ses délibérations sur cette question.

À 10 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2010/04/23 18 h 3