Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
1.
Il est convenu que, dans le cadre de l’étude menée par le Comité au sujet du rappel de véhicules fabriqués par Toyota Motor Corporation:
Qu’une séance télévisée ait lieu le jeudi 11 mars 2010 avec les fonctionnaires de Transports Canada, y compris les sous-ministre ou sous-ministre adjoint appropriés, un représentant de la division de la sécurité routière et un représentant du service des enquêtes sur les défauts;
Qu’une séance télévisée soit tenue le mardi 16 mars 2010 avec les représentants de Toyota Motor Corporation, y compris le président et le président et chef de l’exploitation nord-américain, M. Yoshimi Inaba, le président et premier dirigeant canadien, M. Yoichi Tomihara, le directeur général (Canada), M. Steven Beatty et un représentant du secteur de la fabrication, M. Tanguay.
2. Il est convenu qu’une séance soit tenue le jeudi 18 mars 2010 au sujet du Budget des dépenses supplémentaires (C) 2009-10 avec le(s) ministre(s) et les hauts fonctionnaires de Transports Canada.
3. Il est convenu que la séance du Comité permanent devant être tenue le mardi 23 mars 2010 soit remplacée par une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure, afin de planifier les travaux futurs, et que les membres du Comité préparent leur liste de priorités d’ici le 18 mars.