Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le jeudi 7 octobre 2010
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 8, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Merv Tweed, président.

 

Membres du Comité présents : Lois Brown, l'hon. Gerry Byrne, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Michel Guimond, Brian Jean, Colin Mayes, l'hon. John McCallum, Brad Trost, Merv Tweed et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Olivia Chow remplace Dennis Bevington.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

Il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité, tel que modifié, soit agréé. Le rapport se lit comme suit :

1. Que le Comité tienne sans délai au moins deux autres séances afin de terminer son étude concernant le délai fixé au 31 mars 2011 par le gouvernement du Canada pour l’achèvement des projets réalisés dans le cadre du Fonds de stimulation de l’infrastructure et du programme Infrastructure de loisirs du Canada, et que le Comité considère une ébauche de rapport et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre des communes à la fin de ses séances; que ses réunions comprennent une séance d'information avec les hauts fonctionnaires du ministère et des invitations aux associations de municipalités provinciales incluant la Fédération canadienne des municipalités.

2. Que le nouveau ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités soit invité à comparaître le 26 ou le 28 octobre 2010, en fonction de son calendrier, afin de discuter de sa vision et des priorités du Ministère.

3. Que le Comité reporte la visite chez Bombardier à La Pocatière dans le cadre de l’étude sur le train à grande vitesse et que la greffière prépare en collaboration avec la présidence un budget qu’examinera le Comité à sa prochaine réunion.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur le nombre de panneaux installés pour les projets d’infrastructure exécutés en application du Plan d’action économique du gouvernement du Canada, leurs coûts et leur bien-fondé, y compris une comparaison des gouvernements fédéraux précédents et de d'autres niveaux de gouvernement dans les quinze dernières années, et que la liste de témoins comprenne notamment les intervenants suivants :

• des fonctionnaires du Conseil privé;

• des fonctionnaires d’Infrastructure Canada;

que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre des communes.

 

La greffière reçoit un avis de motion.

 

Il est convenu, — Que le président consulte avec toutes les parties et qu'il informe la greffière de l'ordre du jour pour la réunion du Comité de mardi le 19 octobre 2010.

 

À 12 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bonnie Charron

 
 
2010/10/20 15 h 33