LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le mardi 15 novembre 2011

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Royal Galipeau, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

Membres substituts présents : Rosane Doré Lefebvre remplace Yvon Godin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

Témoins : Consortium national de formation en santé : Jocelyne Lalonde, directrice générale; Caroline Gagnon, directrice des communications. Fédération des francophones de la Colombie-Britannique : Réal Roy, président; Christine Sotteau, directrice générale. Société Santé en français : Denis Fortier, vice-président, Services médicaux, Office régional de la santé du Centre du Manitoba Inc., Membre du conseil d'administration, Conseil communauté en santé du Manitoba; Colette Rivet, directrice générale; Aurel Schofield, membre du comité de direction, Directeur, Centre de formation médicale du Nouveau-Brunswick, Doyen associé, Faculté de médecine et des sciences de la santé de l'Université de Sherbrooke.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.

Jocelyne Lalonde, Aurel Schofield, Denis Fortier et Réal Roy font des déclarations et, avec Christine Sotteau, répondent aux questions.

À 10 h 27, la séance est suspendue.

À 10 h 31, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Mauril Bélanger propose, — Que le Comité demande respectueusement au ministère du Patrimoine canadien de lui fournir le rapport de l’évaluation de mi-parcours de la Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne 2008 2013 : agir pour l’avenir dans le cadre de son étude sur l’Évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation de service, et que ce rapport soit rendu public.

Costas Menegakis propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

À 10 h 35, la séance est suspendue.

À 10 h 36, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité demande respectueusement au ministère du Patrimoine canadien de lui fournir le rapport de l’évaluation de mi-parcours de la Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne 2008 2013 : agir pour l’avenir dans le cadre de son étude sur l’Évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation de service, et que ce rapport soit rendu public.

À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2011/11/16 8 h 56