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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le jeudi 16 février 2012
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, Ray Boughen, l'hon. Michael D. Chong, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier, John Weston et John Williamson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Yvan Déry, directeur général par interim, Programmes d'appui aux langues officielles, Bureau du directeur général; Jean-Pierre C. Gauthier, directeur principal, Secrétariat des langues officielles; Hubert Lussier, sous-ministre adjoint.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.
 

Hubert Lussier, Jean-Pierre C. Gauthier et Yvan Déry font une déclaration et répondent aux questions.

 

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 9 h 55, la séance est suspendue.

À 9 h 57, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 h 19, la séance est suspendue.

À 10 h 20, la séance reprend en publique.

 

À 10 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2012/02/16 14 h 15