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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 21 juin 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Royal Galipeau, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité reprenne le débat sur la motion de Royal Galipeau présentée à la séance du 16 juin 2011, qui se lit comme suit :

« Que jusqu’à dix (10) minutes soient accordées aux témoins de toutes les organisations pour leur allocution d’ouverture. Durant l’interrogation des témoins, que sept (7) minutes soient accordées au premier tour et cinq (5) minutes pour le deuxième et les tours de questions subséquents »;

et sur l'amendement de Mauril Bélanger, qui se lit comme suit :

« Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « tours de questions subséquents », de ce qui suit : « Que l'ordre des questions soit le suivant : au premier tour de sept (7) minutes soient accordées de la façon suivante : néo-démocrates, libéraux, et conservateurs. Deuxième ronde de cinq (5) minutes, de la façon suivante : néo-démocrates, conservateurs, et libéraux. Troisième ronde de cinq (5) minutes de la façon suivante : néo-démocrates, conservateurs, et libéraux. Quatrième ronde de cinq (5) minutes : conservateurs, néo-démocrates, et libéraux ».

 

Dan Harris propose, — Que l'amendement soit modifié par substitution, aux mots « Troisième ronde de cinq minutes de la façon suivante : néo-démocrates, conservateurs, et libéraux. Quatrième ronde de cinq (5) minutes : conservateurs, néo-démocrates, et libéraux », des mots « Troisième ronde de cinq (5) minutes de la façon suivante : conservateurs, néo-démocrates, et conservateurs. Quatrième ronde de cinq (5) minutes : conservateurs, néo-démocrates, et libéraux ».

Il s'élève un débat.

 

Du consentement unanime, Yvon Godin propose, — Que le sous-amendement soit modifié par substitution à la quatrième ronde, aux mots « conservateurs, néo-démocrates, et libéraux », des mots « néo-démocrates, conservateurs, et libéraux ».

 

Après débat, le sous-amendement de Yvon Godin est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 7.

 

Du consentement unanime, Mauril Bélanger propose, — Que le sous-amendement soit modifié par substitution à la quatrième ronde, aux mots « néo-démocrates, conservateurs, et libéraux », des mots « néo-démocrates, conservateurs, libéraux, et conservateurs ».

 

À 9 h 15, la séance est suspendue.

À 9 h 30, la séance reprend.

 

Royal Galipeau propose, — Que le Comité s’ajourne jusqu’à 8 h 45 le jeudi 23 juin 2011.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

 

À 9 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/07/27 15 h 44