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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le jeudi 3 mai 2012

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 30, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Tyrone Benskin, Ray Boughen, l'hon. Michael D. Chong, Pierre Dionne Labelle, Yvon Godin, Jacques Gourde, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Williamson.

Membres substituts présents : Ron Cannan remplace John Weston, Corneliu Chisu remplace Costas Menegakis et l'hon. Stéphane Dion remplace l'hon. Mauril Bélanger.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

Comparaît : L'hon. James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Daniel Jean, sous-ministre; Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Direction générale de la citoyenneté et du patrimoine.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.

Hon. James Moore fait une déclaration et, avec Hubert Lussier et Daniel Jean, répond aux questions.

À 9 h 31, la séance est suspendue.

À 9 h 35, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Jacques Gourde propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Ray Boughen, Ron Cannan, Corneliu Chisu, Jacques Gourde, Bernard Trottier, John Williamson — 6; CONTRE : Tyrone Benskin, Stéphane Dion, Pierre Dionne Labelle, Yvon Godin, Élaine Michaud — 5.

À 9 h 38, la séance est suspendue.

À 9 h 39, la séance reprend à huis clos.

À 10 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2012/05/03 14 h 7