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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le jeudi 8 mars 2012

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Yvon Godin, vice-président.

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, Ray Boughen, l'hon. Michael D. Chong, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

Membres substituts présents : Bob Zimmer remplace John Williamson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

Témoins : Conseil national de recherches Canada : Danial Wayner, vice-président, Recherche aux frontières de la science; Charles-Antoine Gauthier, directeur intérimaire, Programmes de recherche. Développement économique Canada pour les régions du Québec : Gilles Pelletier, directeur général, Opérations régionales; Jean-Pierre Lavoie, directeur général, Politiques, recherche et programmes. Diversification de l'économie de l'Ouest Canada : Daniel Watson, sous-ministre; James Meddings, sous-ministre adjoint; France Guimond, directrice générale, Opérations - Manitoba .

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.

Danial Wayner fait une déclaration.

À 8h50, Michael Chong assume la présidence.

Jean-Pierre Lavoie et Daniel Watson font des déclarations et, avec Danial Wayner, Charles-Antoine Gauthier, Gilles Pelletier, France Guimond et James Meddings, répondent aux questions.

Costas Menegakis propose, — Que le photographe soit expulsé de la salle du Comité.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 10.

À 10 heures, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

Le Comité reprend l’examen de l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services. L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion de Yvon Godin, — Que dans le cadre de l'étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services, le budget proposé de 63, 900 $ soit adopté.

Le Comité reprend l'examen de l'amendement de Costas Menegakis, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « soit adopté », de ce qui suit : « et que le Comité invite les témoins à comparaître par vidéoconférence et, si c’est impossible, qu’il les invite à comparaître en personne ».

Le débat se poursuit.

Mauril Bélanger propose, — Que l'amendement soit modifiée par :

(a) substitution aux mots « par vidéoconférence », des mots « en personne »

(b) substitution aux mots « en personne », des mots « par vidéoconférence ».

Il s'élève un débat.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2012/03/12 15 h 29