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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le jeudi 15 mars 2012

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, Ray Boughen, l'hon. Michael D. Chong, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, John Weston et John Williamson.

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Costas Menegakis, Mathieu Ravignat remplace Élaine Michaud et Kyle Seeback remplace Bernard Trottier.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

Témoins : Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, Commissaire; Ghislaine Charlebois, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité; Lise Cloutier, commissaire adjointe, Direction générale des services intégrés; Sylvain Giguère, commissaire adjoint, Direction générale des politiques et des communications; Johane Tremblay, avocate générale, Direction des affaires juridiques.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Sylvain Giguère et Lise Cloutier, répond aux questions.

À 9 h 43, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

Le Comité reprend l’examen de l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services. L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2012/03/15 13 h 58