OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 27

Le mercredi 15 février 2012

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Alexandre Boulerice, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat, Bernard Trottier et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Andrew Saxton remplace Scott Armstrong.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Sally Thornton, directeur exécutif, Opérations et prévisions des dépenses, Secteur de la gestion des dépenses; Kenneth Wheat, directeur principal, Prévisions, Secteur de la gestion des dépenses; Marcia Santiago, directeur principal, Secteur de la gestion des dépenses, Division des opérations et prévisions des dépenses.

Conformément à l'article 108(3)c)(vii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 1^er février 2012, le Comité reprend son étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

Il est convenu, — Que Julie Samson, du Secrétariat du Conseil du Trésor, soit autorisée à assister à la présente réunion à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le greffier soit autorisé de prendre les dispositions nécessaires pour organiser un repas de travail en compagnie d'une délégation du Comité de l'administration publique du Royaume-Uni le mardi 28 février 2012 à midi.

Il est convenu, — Qu'une instruction soit donnée aux analystes du Comité afin qu'elles produisent un sommaire de témoignages entendus jusqu'à maintenant relativement à l'étude de la nouvelle entité Services Partagés Canada; et que ce sommaire soit mis à la disposition des membres du Comité seulement.

Il est convenu, — Que le Comité, pour sa réunion de lundi 27 février 2012 portant sur le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits, invite à comparaître le Directeur parlementaire du budget, de même que Sahir Khan de son bureau.

Il est convenu, — Que le Comité, pour sa réunion du mercredi 29 février 2012 portant sur le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits, invite à comparaître le Vérificateur général et ses officiels pertinents.

Il est convenu, — Que le Comité, relativement à son étude de la nouvelle entité Services partagés Canada, invite à comparaître Jean Thivierge, du groupe Valcom, dans les prochaines semaines, si l'horaire du Comité le permet, ou plus tard lorsque le Comité reprendra cette étude.

Il est convenu, — Que le Comité réserve ses réunions du lundi 12 mars 2012 et mercredi 14 mars 2012 à l'étude portant sur le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2012/03/05 14 h 26