Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 1er novembre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité, pour sa réunion du mardi 15 novembre 2011, invite à comparaître le président du Conseil du trésor et les officiels pertinents pour une présentation d’ensemble du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-12 et des crédits relatifs au Conseil du trésor dans le même Budget;
2. Que le Comité, pour sa réunion du mardi 22 novembre 2011 portant sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-12, invite à comparaître le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour la première heure de réunion, de même que le Bureau du Conseil privé pour la deuxième heure de réunion;
3. Que les réunions du jeudi 24 novembre et mardi 29 novembre portent également sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-12 de ministères ou organismes à déterminer ultérieurement;
4. Qu’une instruction soit donnée à l’analyste pour qu’il prépare une ébauche de rapport relativement à l’étude sur l’efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations, et que cette ébauche soit prise en considération pour une première fois lors de la réunion du jeudi 17 novembre 2011;
5. Que les réunions du jeudi 1er décembre et des mardis et jeudis 6, 8, 13 et 15 décembre 2011 soient consacrées à l’étude sur Services partagés Canada, avec des témoins à déterminer ultérieurement.