OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le mardi 16 octobre 2012

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 50, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Peter Braid, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Jacques Gourde, Jean-François Larose, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Costas Menegakis, Bernard Trottier et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Kennedy Stewart remplace Denis Blanchette.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Conference Board du Canada : Vijay Gill, directeur adjoint, Politique publique. Centre canadien de politiques alternatives : Hugh Mackenzie, associé en recherche. Institut C.D. Howe : Finn Poschmann, vice-président, Recherche. Conseil canadien pour les partenariats public-privé : Michael Marasco, membre du conseil d'administration; Mark Romoff, président et directeur général.

Conformément à l'article108(3)c)(iv) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude de l' efficacité des partenariats publics-privés dans la prestation des services gouvernementaux.

Finn Poschmann, Vijay Gill, Hugh Mackenzie, Mark Romoff et Michael Marasco font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 34, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 10 400,00 $ soit alloué au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires pour son étude sur l'efficacité des partenariats publics-privés dans la prestation des services gouvernementaux.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité entende des témoins supplémentaires relativement à l'étude de l'efficacité des partenariats publics-privés dans la prestation des services gouvernementaux et que ces témoins comparaissent lors de la réunion du jeudi 25 octobre 2012.

Il est convenu, — Que le Comité réserve la dernière partie de sa réunion du jeudi 25 octobre 2012 afin de donner des instructions aux analystes en vue d'une ébauche de rapport relative à l'étude de l'efficacité des partenariats publics-privés dans la prestation des services gouvernementaux; et que la dernière partie de la réunion du jeudi 1^er novembre 2012 soit maintenant consacrée à l'examen de ladite ébauche.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 23 octobre 2012 soit divisée en deux panels d'une heure chacun avec deux personnes ou organismes par panel.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2012/10/17 16 h 13