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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 83

Le jeudi 25 avril 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Jay Aspin, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, Linda Duncan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Shelly Glover remplace l'hon. Ron Cannan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Bureau du Conseil privé : Marc Bélisle, directeur exécutif, Division des finances et de la planification ministérielle; Filipe Dinis, secrétaire adjoint du Cabinet, Secrétariat de la transformation opérationnelle et du renouvellement; Michelle Doucet, sous-ministre adjointe, Services ministériels; Ian McCowan, secrétaire adjoint du Cabinet, Communications et consultations. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes : Anik Lapointe, directrice, Services intégrés; André M. McArdle, secrétaire; Daniel Plourde, secrétaire adjoint.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2013-2014 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.

Michelle Doucet et André M. McArdle font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 48, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité consacre sa deuxième heure de réunion le mardi 7 mai 2013 à l'examen de la documentation soumise par le gouvernement des États-Unis relativement à l'étude sur l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité invite à comparaître les officiels pertinents du Secrétariat du Conseil du trésor le mardi 21 mai 2013 pour sa première heure de réunion et ce, afin de tenir une séance d'information sur la nouvelle Base de données des dépenses.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité consacre la deuxième heure de réunion du mardi 21 mai 2013, de même que ses réunions des jeudis 23 et 30 mai 2013, à la prise en considération d'une ébauche de rapport relativement à l'étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/05/10 15 h 33