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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le lundi 14 mai 2012
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Mike Wallace, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Jean-François Larose, l'hon. John McCallum et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Eve Adams remplace Bernard Trottier et Mathieu Ravignat remplace Linda Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste; Lindsay McGlashan, analyste; Alex Smith, analyste.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Sally Thornton, directrice exécutive, Opérations et prévisions des dépenses, Secteur de la gestion des dépenses; Kenneth Wheat, directeur principal, Prévisions, Secteur de la gestion des dépenses. Ministère des Finances : Douglas Nevison, directeur général, Direction de la politique économique et fiscale.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(vii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 1er février 2012, le Comité reprend son étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.
 

Bill Matthews et Sally Thornton font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Eve Adams propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Eve Adams, Scott Armstrong, Kelly Block, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde — 6; CONTRE : Denis Blanchette, Jean-François Larose, John McCallum, Mathieu Ravignat — 4.

 

À 17 h 16, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant toutes décisions prises antérieurement, le Comité réserve sa réunion du mercredi 30 mai 2012 pour faire un remue-méninge en vue de donner des instructions de rédaction aux analystes en vue d’une ébauche de rapport relative à l’étude sur le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

 

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2012/07/04 15 h 17