TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 17

Le mercredi 7 décembre 2011

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Dan Albas, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Jamie Nicholls, Pierre Poilievre, Blake Richards, Mike Sullivan, Lawrence Toet, Merv Tweed et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Marc-André Morin remplace Isabelle Morin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; Anita Biguzs, sous-ministre déléguée; Helena Borges, sous-ministre adjointe, Programmes; Laureen Kinney, sous-ministre adjointe associée, Groupe de sécurité et sûreté; André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des Sociétés d'État, Groupe des services généraux. Infrastructure Canada : Su Dazé, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels; John Forster, sous-ministre délégué.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son examen des plans de dépenses du ministère.

Yaprak Baltacioglu fait une déclaration et, avec John Forster, André Morency, Anita Biguzs et Helena Borges, répond aux questions.

À 16 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2011/12/08 9 h 3