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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le mardi 5 février 2013
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Robert Aubin, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Joe Daniel, Ed Holder, Larry Miller, Isabelle Morin, Pierre Poilievre, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alexandre Lavoie, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude des Technologies de transport novatrices.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 15 h 53, la séance est suspendue.

À 15 h 53, la séance reprend en publique.

 

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Sur motion de Mike Sullivan, il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : «  Technologies de transport novatrices ».

 

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Sur motion de Mike Sullivan, IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 2 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le mercredi 6 février 2013.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Olivia Chow, il est convenu, — Que le Comité entreprenne son étude sur comment la concurrence peut permettre d'optimiser les investissements dans les infrastructures le mardi 12 février 2013.

 

À 16 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2013/02/14 15 h 9