TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le mercredi 2 novembre 2011

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, l'hon. Denis Coderre, Isabelle Morin, Jamie Nicholls, Blake Richards, Mike Sullivan, Lawrence Toet, Merv Tweed et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Rod Bruinooge remplace Pierre Poilievre, Andrew Cash remplace Olivia Chow, l'hon. Rob Merrifield remplace Mark Adler et José Nunez-Melo remplace Olivia Chow.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Témoins : Metrolinx : Dina Graser, vice-présidente intérimaire, Communications stratégiques; Bruce McCuaig, président-directeur général.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Blake Richards propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

À 15 h 38, la séance est suspendue.

À 15 h 39, la séance reprend à huis clos.

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 31 octobre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité invite 2 témoins du Nouveau Parti démocratique, 2 témoins du Parti libéral et 2 témoins du Parti conservateur à comparaître les 14, 16 et 21 novembre 2011 concernant l'étude de la Stratégie nationale de transport en commun.

2. Que le Comité invite des représentants d'Infrastructure Canada le 23 novembre 2011 pour conclure les audiences publiques concernant l'étude de la Stratégie nationale de transport en commun.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité soit adopté.

À 15 h 43, la séance est suspendue.

À 15 h 46, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur la Stratégie nationale de transport en commun.

Bruce McCuaig fait une déclaration et, avec Dina Graser, répond aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2011/11/10 10 h 54