TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le lundi 26 septembre 2011

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 29, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Dan Albas, l'hon. Denis Coderre, Isabelle Morin, Jamie Nicholls, Pierre Poilievre, Blake Richards, Lawrence Toet, Merv Tweed et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Tyrone Benskin remplace Mike Sullivan et Hoang Mai remplace Olivia Chow.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 21 septembre 2011 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité permanent intègre à son plan de travail les études suivantes : Stratégie nationale de transport en commun; Technologies de transport novatrice; Porte d’entrée Asie-Pacifique; et Infrastructure.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité soit adopté.

À 15 h 31, la séance est suspendue.

À 15 h 32, la séance reprend en public.

Hoang Mai propose, — Que le gouvernement commence, sans plus tarder, des plans pour la conception et la construction d'un nouveau pont Champlain à Montréal, Québec; et que cette motion fasse l’objet d’un rapport à la Chambre.

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Tyrone Benskin, Denis Coderre, Hoang Mai, Isabelle Morin, Jamie Nicholls — 5; CONTRE : Mark Adler, Dan Albas, Pierre Poilievre, Blake Richards, Lawrence Toet, Jeff Watson — 6.

Denis Coderre propose, — Que tous les rapports d’inspection du Pont Champlain soient déposés au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités; que le Comité convoque le Ministre des Transports afin qu’il donne un compte rendu des priorités de la Société des Ponts; et que cette motion fasse l’objet d’un rapport à la Chambre.

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que des fonctionnaires du ministère soient invités à comparaître relativement à l'étude sur la Stratégie nationale de transport en commun le mercredi 28 septembre 2011.

Il est convenu, — Que le ministre soit invité à comparaître le plus tôt possible.

À 16 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2012/01/26 13 h 38