HUMA Réunion de comité

    Je déclare la séance ouverte.

    Bienvenue à la 32^e réunion du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.

    La réunion d'aujourd'hui se déroulera de façon hybride conformément à l'ordre de la Chambre du 25 janvier 2021. La séance sera disponible sur le site Web de la Chambre des communes et sachez que seule la personne qui a la parole sera visible à l'écran, et non pas l'ensemble du Comité.

    Le Comité va maintenant procéder aux travaux du Comité. Je rappelle aux députés que nous sommes en public, et non à huis clos.

    Je vois que nous avons déjà une liste d'orateurs.

    Allez-y, monsieur Vaughan.

    En espérant pouvoir travailler dans la collégialité, je propose de reporter l'étude de la motion de M. Turnbull à plus tard, et je vais céder la parole à Mme Falk pour que nous étudiions plutôt sa motion sur l'étude sur les aînés, tel que prévu.

    Merci, monsieur Vaughan.

    Allez-y, madame Falk.

    Merci, monsieur le président. Monsieur Vaughan, je vous remercie de votre cordialité.

    J'aimerais déposer une motion demandant à ce que le Comité priorise l'étude sur les aînés, telle qu'amendée et acceptée à l'unanimité le mardi 2 février 2021, comme prochaine étude à entreprendre par ce comité.

    Lors de notre dernière réunion, j'ai expliqué en long et en large pourquoi je croyais que cette étude est importante et opportune. Les aînés ont bâti notre pays, et nous avons maintenant l'occasion d'évaluer les répercussions de la COVID sur eux, et de réfléchir à ce que nous aimerions améliorer à l'avenir ou même à ce que nous pourrions faire de mieux si une situation semblable se reproduisait.

    Merci, madame Falk.

    La motion est recevable. Nous entamons le débat sur cette motion.

    Allez-y, madame Chabot.

     Je vous remercie, monsieur le président.

    Je serai favorable à la motion que nous débattons maintenant. Nous avons fait largement état des travaux que nous avions faits entre nous, collégialement, à la séance du 2 février, en nous invitant à nous pencher sur l'étude des aînés après celle de l'assurance-emploi.

    La proposition de Mme Falk va en ce sens. C'était sa proposition et je souhaite que nous puissions arriver à un consensus sur la question, monsieur le président.

    Je vous remercie.

    Merci, madame Chabot.

    Quelqu'un désire-t-il ajouter quelque chose sur la motion?

    Allez-y, madame Falk.

    Monsieur le président, si nous nous entendons pour que cette étude soit la prochaine, j'aimerais que nous l'entamions jeudi prochain, afin d'avoir assez de temps pour contacter les témoins et de leur donner suffisamment de préavis.

    Oui, cela semble convenable d'un point de vue logistique.

    Peut-être que nous pouvons d'abord nous entendre sur la motion avant de parler de logistique. Je pense que jeudi prochain serait raisonnable. Nous aurons besoin de temps pour dresser une liste de témoins, pour les inviter, etc., mais cela me semble bien.

    Quelqu'un désire-t-il ajouter quelque chose sur la motion?

    Non? Plaît-il au Comité d'adopter la motion par consensus, ou avons-nous besoin d'un vote par appel nominal?

    (La motion est adoptée. [Voir le procès-verbal])

    Le président: Avons-nous d'autres sujets de discussion pour les travaux du Comité?

    Désolé, madame la greffière, mais pour ce qui est du moment choisi, je pense que la proposition de Mme Falk est éminemment raisonnable. Je pense qu'il nous faudrait statuer sur un échéancier pour la liste de témoins et ce genre de choses.

    Je constate que certains ont la main levée, alors terminons-en avec les travaux du Comité, puis nous nous attarderons aux détails logistiques de la prochaine étude.

    Allez-y, madame Blaney, je vous prie.

    Merci, monsieur le président. C'est intrigant de vous voir dans un comité différent, aujourd'hui. Nous passons beaucoup de temps ensemble au comité des anciens combattants.

    Merci à tous. Je suis très heureuse que le Comité ait choisi de mener une étude sur les aînés. Cet enjeu est fort important et nous connaissons les défis auxquels les aînés ont fait face. Je remplace Mme Gazan; j'aimerais donc déposer l'avis de motion qu'elle a annoncé le 4 mai.

    Si le président le veut bien, je serai heureuse de déposer ce qui suit:

    J'espère que cette étude pourra suivre celle sur les aînés.

    Je m'en remets à vous, monsieur le président.

    Merci, madame Blaney. La motion est recevable.

     Madame Chabot, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    Je ne voulais pas parler decette motion tout de suite. J'avais un commentaire à formuler sur l'ordre de nos travaux. Je sais que c'est à vous et à la greffière de bien ordonner nos travaux.

    Je veux juste que nous nous rappelions que nous avons plus de temps derrière nous que de temps devant nous d'ici la fin juin. Jeudi prochain, je pense que nous aurions le temps de lancer un appel de mémoires et de regarder la liste des témoins.

    J'ai le souci de terminer, d'ici la fin de la session, l'étude sur le logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique, que nous avons menée pendant plusieurs semaines et pour laquelle nous avons invité beaucoup de témoins. J'imagine qu'elle fera partie de notre calendrier. Je souhaiterais aussi achever l'examen du régime de l'assurance-emploi, soit les travaux que nous venons de réaliser.

    Je comprends que tout cela peut s'arrimer à la motion que nous venons d'adopter sur les aînés.

    Ce sont mes préoccupations, monsieur le président.

    Je vous remercie, madame Chabot.

    Monsieur Vaughan.

    Je vais proposer ce qui, je l'espère, sera un amendement amical pour que l'étude sur le revenu de base garanti suive l'étude sur les aînés.

    Entre nos études, nous devons aussi répondre à la demande de M. Vis pour un rapport final sur l'Initiative pour la création rapide de logements, l'ICRL, ainsi qu'inviter la nouvelle présidente de la SCHL nommée par décret. Nous pouvons intégrer ces éléments dans notre calendrier tout en passant à la rédaction des instructions et aux listes de témoins, par exemple, afin de terminer l'étude sur le régime d'assurance-emploi. Nous avons trois éléments à intégrer au calendrier en plus de ces deux études, et comme nous l'avons fait par le passé, nous nous engagerons à les intégrer, car ce sont également des motions en suspens.

    L'amendement irait comme suit: Que l'étude sur le revenu de base garanti suive l'étude sur les aînés, et, qu'entre ces deux études, lorsque l'horaire nous le permet, nous nous acquittions de nos responsabilités en invitant la nouvelle présidente de la SCHL nommée par décret et en nous penchant sur le rapport de l'Initiative pour la création rapide de logements et pour lequel il faudra inviter des fonctionnaires pour répondre à nos questions. Puis, j'en conviens, nous devons aussi terminer l'étude sur le régime d'assurance-emploi ainsi que celle sur le logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique.

    Je proposerais donc cette motion, puis, une fois que ce sera réglé, nous pourrions déposer une autre motion pour passer à huis clos et terminer l'étude sur le logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique, pour laquelle nous n'avons réellement qu'une recommandation à formuler. Nous pouvons faire cela cet après-midi, et, si tout va bien, nous pourrons conclure l'étude sur le logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique et nous donner jusqu'à jeudi pour terminer le rapport sur le régime d'assurance-emploi. Peut-être pourrions-nous aussi inviter la ministre des aînés et des fonctionnaires pour entamer notre rapport sur les aînés encore plus tôt que prévu pour libérer du temps dans notre calendrier et nous pencher sur les autres défis qui nous occupent.

    La motion serait un amendement à la motion de Mme Gazan, pour que son étude soit la deuxième, pour intégrer la demande sur la SCHL et le rapport de l'ICRL dans notre calendrier en fonction de nos disponibilités et de celles des fonctionnaires, et nous pourrons ensuite nous pencher sur la motion pour terminer le rapport sur le logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique.

    Ça fait beaucoup.

    Considérez-vous cet amendement comme amical, madame Blaney? Ce n'est amical que si vous pensez que ce l'est.

    Oui, je le considère amical. C'est un peu long, mais tant que le libellé clé y est et que cette étude suit l'étude importante sur les aînés, je suis tout à fait pour.

    C'est l'intention.

    L'intention, c'est d'intégrer dans nos temps libres les enjeux soulevés par M. Vis, à qui je vais maintenant céder la parole.

    Allez-y, monsieur Vis.

    Merci, monsieur le président.

    Peut-être que je déposerais un sous-amendement amical au sous-amendement: que la greffière du Comité invite Romy Bowers pour qu'elle témoigne à propos de son nouveau rôle à la SCHL lors de notre réunion de mardi.

    Monsieur Vis, je veux vous aviser que lorsque vous avez soumis votre avis de motion — pour votre motion qui n'a pas encore été adoptée — nous avons immédiatement contacté la SCHL en prévision de l'adoption de votre motion par le Comité pour connaître les disponibilités de Mme Bowers. On nous a dit que Mme Bowers ne serait pas disponible avant la semaine de circonscription. Nous avions tenté de l'avoir avec nous le 13 mai, mais elle n'est plus disponible ce jour-là.

    Votre suggestion pour qu'elle vienne mardi, donc, a déjà été lancée et refusée. Je voulais vous le faire savoir, dans l'éventualité où tous seraient en faveur de votre avis de motion. Nous allons continuer à tenter de trouver une date en présumant que votre motion sera adoptée.

    D'accord. Je vais donc retirer de bonne foi mon sous-amendement au sous-amendement.

    Je constate, monsieur le président, que vous avez un beau tableau des alentours de Revelstoke en Colombie-Britannique.

    Oui, en effet. C'est l'œuvre d'un peintre du centre-ville de Charlottetown.

     Madame Chabot, vous avez la parole.

    Wow, la vie est belle aujourd'hui.

    Nous comprenons tous que l'étude sur les aînés, dont nous venons d'adopter la motion, devient la prochaine étude. La motion que nous débattrons tantôt concernera le revenu minimum et pourrait être la deuxième étude. Ce qui me préoccupe principalement, c'est que je ne voudrais pas que ces deux études aient préséance sur celles que nous avons déjà menées, soit l'étude sur le logement pour les Autochtones en région rurale, urbaine et nordique et l'examen du régime de l'assurance-emploi. Dans le cadre de nos travaux, nous adoptons une autre motion d'étude, mais il nous faut d'abord avoir terminé les rapports sur les deux études que nous avons menées. Autrement dit, pour que ce soit clair, l'ordre des études n'est pas: aînés, revenu minimum, logement pour les Autochtones et assurance-emploi. Il faut respecter aussi les travaux que nous avons menés et se donner comme objectif de faire tout en notre pouvoir d'ici la fin juin pour les avoir terminés. Je me préoccupe du fait que l'étude de Mme Falk s'échelonne quand même sur six réunions.

    Après tout cela, nous pourrions débattre du prochain sujet d'étude sur le revenu minimum.

    Madame Chabot, je crois fermement que nous sommes sur la même longueur d'onde. J'espère que nous terminerons l'étude sur le logement pour les Autochtones aujourd'hui et, dès que l'ébauche du rapport sur l'assurance-emploi sera prête, elle sera présentée au Comité pour examen. Nous sommes exactement sur la même longueur d'onde.

    Quelqu'un désire-t-il ajouter quelque chose sur la motion?

     Madame Chabot, est-ce que vous voulez encore intervenir?

    Non? Sommes-nous donc prêts à passer à la mise aux voix?

    Vous avez entendu la motion de Mme Blaney et l'amendement amical de M. Vaughan. Sommes-nous d'accord pour les adopter par consensus?

    Allez-y, madame Chabot.

    Excusez-moi; la main se lève, se baisse et se lève encore, cela nous fait faire de l'exercice virtuel.

    Je veux être tout à fait transparente, monsieur le président. Je ne m'opposerai pas à la question de l'étude sur le revenu minimum. Je pense que nous savons que, du côté du NPD, on en parle régulièrement. Or, c'est une question qui dépasse le palier fédéral. C'est une question de fond, et je ne suis pas certaine où cette étude sur le revenu minimum va nous mener.

     Je ne m'y opposerai pas, mais, très honnêtement, je suis perplexe quant aux conclusions que l'on pourrait tirer d'une telle étude et qui viseraient à mettre en place un revenu minimum de base ou garanti. Nous savons tout à fait que cela implique l'ensemble des provinces et de leurs programmes sociaux.

    Nous pouvons faire une étude théorique, mais, très honnêtement, je doute des conclusions d'une telle étude.

    Voulez-vous voter par appel nominal?

    Oui, je vous en prie.

    Nous n'avons plus personne sur la liste d'orateurs pour la motion. Nous sommes prêts à passer à la mise aux voix.

    Madame la greffière, pourriez-vous entamer un vote par appel nominal?

    L'amendement était amical; nous pouvons donc procéder avec la motion telle qu'amendée.

    (La motion telle qu'amendée est adoptée par 6 voix contre 0.)

    Avons-nous d'autres motions ou d'autres sujets de discussion pour les travaux du Comité?

    Nous devons discuter de la logistique de l'étude sur les aînés.

    Allez-y, monsieur Vis.

    Monsieur le président, tel que discuté, je crois que je devrais déposer ma motion.

    Dans l'esprit de ma motion déposée le vendredi 9 avril 2021, j'aimerais déposer ce qui suit:

    Votre motion est recevable, monsieur Vis.

    Quelqu'un désire-t-il ajouter quelque chose?

    Monsieur Vaughan.

    J'aimerais simplement que l'on vérifie si elle est disponible le 2 juin ou peu importe quelle est la date de la prochaine réunion. Si la date pose problème, je veux m'assurer que nous nous entendions pour l'inviter aussi rapidement que possible. Espérons qu'elle sera disponible le 31 mai, mais si, pour quelconque raison, elle ne peut pas venir au Comité ce jour-là — c'est possible, Mme Gazan s'est absentée pour des raisons personnelles —, assurons-nous de pouvoir lui parler en juin.

    Je veux simplement vérifier l'intention de la motion.

    Nous allons essayer, mais je ne planifie pas ses journées et elle dirige une société d'État. Nous devons essayer, n'est-ce pas?

    Je suis d'accord avec vous. Je ne m'y oppose pas. Je veux seulement m'assurer que si ce n'est pas possible d'ici le 31 mai, mais que c'est possible le 2 juin, nous n'excluons pas cette possibilité. C'est tout.

    Je serais ouvert à l'idée d'apporter un sous-amendement favorable en conséquence.

    Permettez-moi de reprendre la motion. Peut-être que tout en conservant la date limite du 31 mai, nous pourrions indiquer que si Romy Bowers n'est pas en mesure de comparaître devant le Comité d'ici le 31 mai, elle le fera avant la fin de la session du printemps.

    Parfait. C'est bien.

    Y a-t-il d'autres interventions?

    Puisque ce n'est pas le cas, sommes-nous prêts à passer au vote? Y a-t-il consensus pour adopter la motion?

    Je vois que oui.

    (La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Y a-t-il autre chose avant que nous discutions de l'aspect logistique de l'étude sur les aînés?

    Madame Dancho, allez-y, s'il vous plaît.

    Monsieur le président, je voudrais seulement dire deux choses, rapidement.

    Je tiens à remercier les membres du Comité d'avoir si bien travaillé ensemble aujourd'hui. Du côté des conservateurs, c'était un plaisir de travailler. C'était formidable d'accomplir autant de choses en 10 minutes. J'espère que nous pourrons continuer ainsi à l'avenir.

    Je veux demander à tout le monde, si nous avons le temps, à la fin, d'envisager une autre étude. Encore une fois, je sais qu'il y a bien des études que nous voulons prendre en considération.

    Je voulais mentionner à nouveau quelque chose qui a été proposé le 2 février. Il s'agit de la motion du député Jamie Schmale portant sur le soutien des familles après la perte d'un enfant. Il y a environ deux ans, un rapport contenant sept recommandations sur le soutien des parents qui sont en deuil à la suite de la perte de leur enfant en bas âge a été présenté. La motion de Jamie Schmale visait à obtenir une mise à jour de la part du ministre, de représentants du gouvernement et peut-être de quelques témoins pour faire le point sur la situation.

    Je veux seulement le mentionner. Nous aimerions que ce soit pris en considération, s'il nous reste du temps à la fin, une fois que nous aurons terminé les études sur lesquelles nous nous sommes entendus aujourd'hui.

    Merci, monsieur le président.

    Allez-y, monsieur Vaughan.

    Je n'ai aucun problème à accepter cette étude, tant que cela ne nous empêche pas d'accomplir nos travaux sur l'Initiative pour la création rapide de logements, pour lesquels une réunion est déjà prévue, et de convoquer la dirigeante de la SCHL. Je ne vois aucun problème à l'inscrire comme une étude déjà approuvée à planifier plus tard après que nous aurons terminé les deux études et les trois rapports, ainsi que les instructions de rédaction et le travail de rédaction, ce qui, à ce comité, prend un certain temps.

    Cela ne me pose aucun problème en principe. Il nous faudra peut-être attendre d'avoir terminé au moins une étude, ou deux, avant de planifier le tout.

    Cela me semble bien.

    Merci, monsieur Vaughan, merci, monsieur le président.

    En ce qui concerne notre prochaine étude sur les aînés, nous devrions fixer une date pour la présentation des listes de témoins en ordre de priorité. Nous devrions fixer une date limite pour la présentation de mémoires.

    Je vais d'abord demander à la greffière de nous indiquer un délai raisonnable pour la présentation des listes de témoins. Comme Mme Falk l'a dit, si nous accueillons notre premier groupe de témoins dans une semaine, à quel moment serait-il raisonnable de vous faire parvenir ces listes, afin que cela puisse se faire, avec la livraison des casques d'écoute et tout le reste?

    Je cède la parole à la greffière, et ce sera au tour de M. Vis ensuite.

    Je recommanderais simplement aux membres du Comité de me soumettre les noms le plus rapidement possible. L'idéal serait de m'en envoyer quelques-uns demain, ce qui faciliterait le processus, si nous devons inviter des témoins pour jeudi.

    Je propose que les membres du Comité le fassent au plus tard lundi, afin qu'il y ait assez de temps pour examiner le tout. Si l'on m'envoie d'autres suggestions après cette date, je vais en tenir compte. Je proposerais que les membres du Comité m'envoient leurs listes au plus tard lundi. Il faut quelques jours pour faire parvenir les casques d'écoute aux témoins.

    Merci.

    C'est maintenant au tour de M. Vis, qui sera suivi de M. Vaughan.

    Monsieur le président, j'aimerais seulement suggérer de façon amicale à la greffière et aux analystes qu'un communiqué soit diffusé concernant la motion que nous avons adoptée et l'étude sur les aînés que nous entamons. Je pense que le sujet intéresse beaucoup de gens partout au Canada. Ce serait un moyen rapide de recevoir un plus grand nombre de mémoires et ainsi de nombreux témoignages de la part de Canadiens afin de nous assurer que nous ferons des recommandations complètes et approfondies une fois l'étude terminée.

    Normalement, quelque chose serait affiché sur le site Web, mais je crois comprendre que vous voulez aussi autre chose. Pouvons-nous en discuter?

     M. Vis fait une suggestion:

    Est-ce que quelqu'un veut en discuter? Je vais considérer qu'il s'agit d'une motion pour l'instant.

    Allez-y, monsieur Vaughan.

    C'est une excellente idée de solliciter des mémoires, car étant donné qu'il n'y aura que six réunions, le nombre de témoins que nous pouvons recevoir est limité, et il s'agit d'une vaste conversation qui couvre de nombreuses provinces, zones géographiques et expériences différentes — et j'en passe. La diversité est présente à tous les égards chez nos personnes âgées. Cette démarche nous permettrait d'obtenir le plus de renseignements possible pour tirer les conclusions et faire des recommandations. Cela ne me pose donc aucun problème avec cela. Je pense que nous devrions le faire. C'est une idée judicieuse.

    D'accord. Vouliez-vous ajouter quelque chose, monsieur Vis? Ça va.

    Y a-t-il d'autres interventions au sujet de la proposition de publier un communiqué de presse pour annoncer le début de cette étude et inviter les gens à soumettre des mémoires?

    Puisque ce n'est pas le cas, y a-t-il un consensus pour que nous procédions de cette façon?

    Des députés: Oui.

    Le président: Je crois que oui. D'accord.

    Madame la greffière, si vous pouviez rédiger un communiqué en fonction de ce qu'a demandé M. Vis, ce serait formidable.

    Y a-t-il un consensus pour que les membres du Comité présentent leurs listes de témoins en ordre de priorité au plus tard le lundi 10 mai, à 17 heures, heure de l'Est?

    Des députés: Oui.

    Le président: Cela fait consensus, étant entendu, bien sûr, que tout nom qui sera soumis après cette date pourra être ajouté, mais nous vous demandons de tout faire pour soumettre les listes de témoins en ordre de priorité afin que la première réunion puisse avoir lieu à temps.

    Merci.

    La greffière, en consultation avec le président, établira le calendrier de comparution des témoins en tenant compte, dans la mesure du possible, de la liste des témoins prioritaires soumise par les membres du Comité et de la proportion du nombre de sièges détenus par chacun des partis reconnus à la Chambre.

    C'est la procédure habituelle, mais pour la forme, j'aimerais présenter une motion et demander à quelqu'un de la proposer au cas où il y aurait une discussion à ce sujet:

    Est-ce que quelqu'un pourrait proposer la motion, s'il vous plaît?

    Je propose la motion.

    J'aimerais également demander aux membres du Comité s'ils souhaitent que la ministre comparaisse au début ou à la fin de l'étude. Si nous pouvons planifier la comparution de la ministre et faire en sorte que la ministre, son personnel et les fonctionnaires comparaissent au début, nous pourrions commencer l'étude plus tôt et éviter les problèmes de micro, entre autres choses, parce que ces personnes connaissent bien le processus.

    D'un autre côté, dans certains comités, on a décidé de faire comparaître le ou la ministre après avoir entendu tous les témoignages, et de lui poser des questions qui ont été soulevées au cours de l'étude.

    C'est juste pour que nous puissions informer le secrétaire parlementaire et le cabinet de la ministre, par l'intermédiaire du Comité, du moment où vous souhaitez que la ministre et les fonctionnaires comparaissent. Il s'agit vraiment de savoir quelle est la position du Comité à ce sujet.

    Je dirais d'abord que, dans la motion, on demande à la ministre des Aînés et aux fonctionnaires de comparaître pendant une heure successivement, mais on ne précise pas s'ils doivent le faire au début ou à la fin. Il y a donc deux questions à débattre, chers collègues.

     Pouvons-nous suivre la procédure habituelle en ce qui concerne le calendrier et l'ordre de comparution des témoins?

    Quelle est votre opinion sur le moment de la comparution du ministre et des fonctionnaires?

    Allez-y, madame Falk.

    Merci, monsieur le président.

     Merci, monsieur Vaughan.

    Je pense que, à un moment donné durant l'étude... Le député Vaughan a soulevé un bon point, c'est-à-dire que si la ministre et les fonctionnaires peuvent venir même vers le début, cela donne aussi un peu de marge de manœuvre à la greffière concernant les témoins et tout le cafouillage qui semble survenir souvent pour ce qui est des microphones.

     Madame Chabot, vous avez la parole.

     Je pense qu'il serait plus intéressant, pour une ministre ou un ministre, d'être présent à la fin des travaux ou de l'étude plutôt qu'au début, comme cela a été le cas lors de l'examen du régime de l'assurance-emploi. En fait, la ministre Qualtrough est venue plus vers la fin, au moment des conclusions des travaux. Il y a alors du chemin de fait, et je trouve que cela pourrait être plus concluant. C'est ma proposition.

     La parole est à vous, monsieur Vaughan.

    Dans toutes ces situations, la disponibilité des ministres est toujours un défi qui se pose. Nous allons donc essayer de la faire comparaître en premier, et si ce n'est pas possible, nous vous dirons à quel moment elle sera disponible, mais je pense que la faire comparaître en premier nous permettrait de commencer l'étude plus tôt. Plus vite nous commencerons l'étude, plus vite nous pourrons nous attaquer aux autres travaux qui nous attendent. Nous vous reviendrons là-dessus à la prochaine réunion et nous vous donnerons une réponse le plus vite possible.

     Je pense que, habituellement, le Comité souhaite les faire comparaître en premier. Nous avons offert des options simplement parce qu'il peut être nécessaire d'en avoir, mais essayons de la faire comparaître en premier, et si ce n'est pas possible, nous vous reviendrons sur la date.

    D'accord.

    En ce qui concerne l'ordre de priorité des témoins et la formation des groupes de témoins, pouvons-nous procéder de la façon qui est établie dans les motions de régie interne? Y a-t-il d'autres interventions à cet égard? Existe-t-il un consensus pour procéder de cette façon?

    Je crois que c'est le cas. Merci.

    Enfin, pouvons-nous fixer une date limite pour la présentation des mémoires? Si nous supposons que les six prochaines réunions auront lieu, cela nous amènerait au moins à la première semaine de juin, si l'on considère qu'il y a une semaine là. Je dirais que nous pourrions avoir terminé les six réunions probablement la première semaine de juin au plus tôt. Le Comité déterminera quelle sera la date limite pour présenter des mémoires, mais je crois que c'est quelque chose qui devrait être inclus dans notre communiqué de presse.

    Allez-y, monsieur Vis.

    Oui, je suis d'accord avec vous, monsieur le président. Peut-être que la période pour présenter les mémoires ne devrait pas prendre fin après la date à laquelle nous entendrons nos derniers témoins. De cette façon, tous les membres du Comité auront assez de temps pour examiner toute la correspondance reçue. Je sais qu'au cours d'études précédentes, il a été difficile de suivre le rythme lorsque des mémoires nous parvenaient parfois après la fin des témoignages.

     Si nous commençons l'étude le 13 mai et que nous comptons six réunions à partir de là, cela nous amène au 3 juin, en supposant qu'il n'y ait pas d'interruptions. Ce serait la date la plus rapprochée. Je propose donc que la date limite pour la présentation des mémoires soit le 2 juin. Y a-t-il des interventions à ce sujet? Très bien, alors nous fixons au 2 juin, 17 heures, heure de l'Est, la date limite pour présenter des mémoires.

    Allez-y, madame Dancho.

    Veuillez m'excuser, monsieur le président. C'est seulement que je suis en train de compter... Il n'y a pas de réunions de comité durant la semaine de relâche, n'est-ce pas?

    Eh bien, je m'en remets au Comité, mais à moins que le Comité le souhaite, normalement, il n'y en aurait pas. Cela dit, je n'y suis pas opposé si c'est ce que veut le Comité.

    D'accord. Nous pourrions peut-être en discuter.

    Je voulais seulement m'assurer que si nous ne comptons pas cette semaine-là, il s'agissait en fait des 13, 25 et 27 mai, et des 1^er et 3 juin, puis, la semaine suivante, le 8 juin, je pense, sauf erreur de ma part. Je voulais juste m'en assurer. Il se peut que le 8 juin soit le dernier jour. Il s'agit d'une différence de quelques jours seulement, mais je voulais m'assurer que je ne me trompais pas, si nous commençons jeudi prochain, que nous sautons une semaine et qu'il y a six jours.

    C'est exact. Devrait-il s'agir du 7 juin, au lieu du 3 juin?

    Je pense que ce serait prudent.

    Oui. D'accord. Nous y allons pour le 7 juin.

    Mme Raquel Dancho: Merci, monsieur le président.

    Le président: D'accord. Tout le monde s'entend là-dessus.

    Y a-t-il autre chose dont vous voulez discuter pendant que nous sommes en séance publique? Si ce n'est pas le cas, je vais proposer que nous suspendions la séance pour ensuite la poursuivre à huis clos afin de discuter de notre étude sur le logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique. Y a-t-il d'autres questions à discuter durant la partie publique de la réunion?

    Puisque ce n'est pas le cas, la réunion est suspendue. Je vous incite à vous déconnecter et à vous connecter à nouveau en utilisant le lien qui vous a été fourni pour la partie de la réunion qui se déroule à huis clos.

    Merci beaucoup, chers collègues. Nous nous reverrons en séance à huis clos.

    [La séance se poursuit à huis clos.]