ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le jeudi 22 mars 2001
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 13 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Aileen Carroll, Joe Comartin, Paul Forseth, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert et Tim Williams, attachés de recherche.
Témoins : De Environnement Canada : Karen Brown, sous-ministre adjointe, Service de la conservation de l'environnement; David Brackett, directeur général, Service canadien de la faune; Ruth Wherry, directrice, Espèces en péril, Service canadien de la faune. Du ministère de la Justice : David Near, conseiller juridique, Service juridique.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du mardi 20 mars 2001 :
Il est ordonné, -- Que le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de l'environnement et du développement durable.
Le président met en délibération l'article 1.
Karen Brown fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski