ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 60

Le jeudi 7 février 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, John Herron, Karen Kraft Sloan, Karen Redman, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Membre substitut présent : Rick Casson pour Bob Mills.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, attachés de recherche.

Témoins : Du Centre du droit de l'environnement : Arlene J. Kwasniak, avocate. Du « Sierra Legal Defence Fund - Toronto » : Jerry DeMarco, avocat directeur. De la « West Coast Environmental Law Association » : Karen Campbell, avocate.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance n^o 56).

Les témoins font des déclarations.

Sur motion de Karen Kraft Sloan, il est convenu, - Que le Comité adopte le budget de fonctionnement au montant de 71 000 $.

À 10 h 52, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Eugene Morawski