CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 33
Le vendredi 14 février 2003
Le Comité
permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à 8 h 15,
à Edmonton, au Coast Terrace Inn Edmonton South, dans la salle de bal C, sous
la présidence de David Price, président suppléant.
Membres du Comité
présents : David
Price et Lynne Yelich.
Membre substitut présent
: Andrew Telegdi
pour Joe Fontana.
Aussi présent : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin,
attaché de recherche.
Témoins : De l’Association afghane de
l'Alberta : Hakim Faqiryar, président; Sarwar Nazami, secrétaire. Du
Conseil ethnoculturel de Calgary : Muhammad Rasheed, membre du conseil
d'administration; Vinay Dey, trésorier; Umesh Vyas, conseiller. De la
« Ukrainian Self-Reliance League of Canada »: Eugene Harasymiw,
président, Comité permanent des libertés civiles. Du « Ukrainian
Canadian Congress - Alberta Provincial Council »: Catherine Chichak,
présidente; Dr Bohdan Klid, vice-président. À titre personnel : Dr
William W. Zuzak.
David Price assume la
présidence, conformément à une motion adoptée par le Comité le mardi 5 novembre
2002.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend l'étude de l’article 2 du
projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le
procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).
Hakim Faqiryar fait une
déclaration et répond aux questions.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité
nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no
17).
Hakim Faqiryar présente ses
observations sur une carte d’identité nationale et répond aux questions.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur
l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne
(voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).
Muhammad Rasheed, Umesh
Vyas et Vinay Dey font des déclarations et répondent aux questions.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité
nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no
17).
Umesh Vyas, Vinay Dey et Muhammad Rasheed présentent des
observations sur une carte d’identité nationale et répondent aux questions.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur
l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne
(voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).
Eugene Harasymiw fait une déclaration et répond aux
questions.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité
nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no
17).
Eugene Harasymiw présente
ses observations sur une carte d’identité nationale.
À 9 h 50, la
séance est suspendue.
À 10 h 10, la
séance reprend.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur
l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne
(voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).
Catherine Chichak et le Dr
Bohdan Klid font des déclarations et répondent aux questions.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité
nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no
17).
Le Dr Bohdan Klid et
Catherine Chichak présentent des observations sur une carte d’identité nationale.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur
l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne
(voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).
Le Dr William W. Zuzak fait
une déclaration et répond aux questions.
À 11 h, la séance est
suspendue.
À 11 h 20, la
séance reprend.
À 11 h 23, le Comité
s'ajourne jusqu'à un peu plus tard aujourd’hui.
Le greffier du Comité
William Farrell