CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 32
Le jeudi 13 février 2003
Le Comité
permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à 13 h 38,
dans la salle Victorian, Rodd Charlottetown Hotel, Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard,
sous la présidence de Jerry Pickard, vice-président.
Membres du Comité
présents : Diane
Ablonczy, Madeleine Dalphond-Guiral, Jerry Pickard.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement
: David Goetz, attaché de recherche.
Témoins : De « PEI Association of
Newcomers to Canada » : Kevin J. Arsenault, directeur général; Zeke
Eaton, membre du conseil; Joe Byrne, membre du conseil. À titre individuel :
Joy Ikede. De « PEI Multicultural Council » : Noel Ayangma.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des Programmes d'établissement
et d'intégration du Canada (Voir le procès-verbal du lundi 10 février 2003,
séance no 20).
Kevin J. Arsenault et Joy
Ikede font des déclarations et répondent aux questions.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la carte d’identité
nationale (Voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).
Zeke Eaton fait une
déclaration et répond aux questions.
Conformément à son ordre de
renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend l'étude de l’article 2 du
Projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (Voir le
procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).
Joe Byrne fait une
déclaration et répond aux questions.
À 14 h 59, la séance est
suspendue.
À 15 h 14, la séance
reprend.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la carte d’identité
nationale (Voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).
Noel Ayangma fait une
déclaration et répond aux questions.
À 15 h 56, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Jeremy LeBlanc
greffier de comité