HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 50

Le jeudi 1 février 2007

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 40, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dean Allison, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Patrick Brown, Ruby Dhalla, l'hon. Ken Dryden, Russ Hiebert, Mike Lake, Yves Lessard, Michael Savage, Mario Silva et Lynne Yelich.

Membres substituts présents : Libby Davies remplace Tony Martin et Carole Lavallée remplace France Bonsant.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste . Chambre des communes : Graeme Truelove, greffier à la procédure.

Témoins : Conseil canadien du commerce de détail : Kim Furlong, directeur, Relations gouvernementales. Fédération des chambres de commerce du Québec : Bernard Hogue, vice-président, Affaires publiques. Conseil canadien des associations en ressources humaines : David Law, président; Robin Rensby, directeur principal, Ressources humaines. Conseil canadien des chefs d'entreprise : David Stewart-Patterson, vice-président exécutif.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 25 octobre 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-257, Loi modifiant le Code canadien du travail (travailleurs de remplacement).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 15, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Ruby Dhalla, il est convenu, — Que le rapport suivant du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté :

Que le calendrier suivant des travaux soit proposé au Comité :

13 février : séance d’information technique avec les fonctionnaires du ministère,

14 et 15 février : étude article par article du projet de loi C-257,

20 et 22 février : étude du projet de loi C-36 et examen du projet de loi article par article,

27 février et 1er mars : étude des projets de loi C-269 et C-278 et examen de ces projets de loi article par article,

20, 22, 27 mars : étude sur l’Employabilité au Canada (audition des témoins),

29 mars : séance à huis clos afin de donner des directives aux analystes pour la rédaction du rapport sur l’Employabilité au Canada,

avril : étude des projets de loi C-303 et C-284 .

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance

2007/10/12 11 h 39