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FISH Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
Séance n^o 1

LE MARDI 7 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 05, dans la pièce 371 de l’édifice de l’Ouest, pour élire un président et deux vice-présidents, en application des paragraphes 106(1) et (2) du Règlement.

Membres du Comité présents: George Baker, Yvan Bernier, John Duncan, Wayne Easter, Charles Hubbard, Gar Knutson, Sophia Leung, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Bill Matthews, Lawrence O'Brien, Carmen Provenzano, Yves Rocheleau, Paul Steckle et Peter Stoffer.

Membre suppléant présent: Dick Harris pour Reed Elley.

Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon et Claude Emery, attachés de recherche.

Le greffier du Comité préside l’élection du président.

Wayne Easter propose – Que George Baker soit élu à la présidence du Comité. La motion est adoptée par le vote suivant :

Pour

George Baker, Yvan Bernier,
John Duncan, Wayne Easter,
Dick Harris, Charles Hubbard,
Gar Knutson, Sophia Leung,
Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn,
Bill Matthews, Lawrence O'Brien,
Carmen Provenzano, Yves Rocheleau,
Paul Steckle, Peter Stoffer. (16)

Contre
(aucun)

Par conséquent, George Baker est déclaré président dûment élu du Comité et il occupe le fauteuil.

Sur motion de John Duncan, il est convenu, - Que Gary Lunn soit élu vice-président du Comité pour l’Opposition.

Sur motion de Gar Knutson, il est convenu, - Que Charles Hubbard soit élu vice-président du Comité pour le parti ministériel.

Paul Steckle propose, - Que le président, les deux vice-présidents, le secrétaire parlementaire et un membre du Bloc québécois, du Nouveau Parti démocratique et du Parti progressiste-conservateur forment le Sous-comité du programme et de la procédure. Après débat, la motion est adoptée.

Paul Steckle propose, - Que le président soit autorisé à tenir des audiences pour entendre des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins trois membres du Comité soient présents, que le parti ministériel et l’Opposition soient représentés et que, en l’absence des députés du gouvernement ou de l’Opposition, si trois membres du Comité sont présents, le président soit autorisé à déclarer la séance ouverte au plus tard 15 minutes après le temps indiqué sur l’avis de convocation. Après débat, la motion est adoptée.

John Duncan propose – Que la question de l’alternance et de la durée des interventions soit laissée à la discrétion du président. Après débat, la motion est adoptée.

Sur motion de Gar Knutson, il est convenu, - Que le Comité retienne, au besoin, les services d’un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux, à la discrétion du président.

Sur motion de John Duncan, il est convenu, - Que, lorsque des nominations par décret sont renvoyées au Comité, le greffier obtienne et distribue à chaque membre une copie de ces nominations.

Sur motion de John Duncan, il est convenu, - Que, à la discrétion du président, les témoins invités à comparaître devant le Comité soient remboursés de leurs frais de déplacement jugés raisonnables, conformément aux règles du Bureau de régie interne, et que ces frais ne soient remboursés qu’à deux (2) représentants par organisme.

À 12 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité

William Farrell