FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 89
Le mercredi 17 avril 2002
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Sue Barnes, Carolyn Bennett, Roy Cullen, Jason Kenney, Yvan Loubier, Maria Minna, Shawn Murphy, Gary Pillitteri, Bryon Wilfert.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, directrice intérimaire; Blayne Haggart et Marc-André Pigeon, attachés de recherche.
Témoins : De l’ Association of Canadian Airport Duty Free Operators : Kathy Kendall, The Nuance Group (Canada); Jacques Dagenais, Aer-Rianta Canada; Remo Mancini, Canadian Transit Company. Des Produits Ronald Inc. : Jean Messier, président-directeur général; Jean Lalanne, consultant spécialiste en agro-alimentaire. De la Société canadienne du cancer: Rob Cunningham, analyste principal de la politique.
Conformément à son ordre de renvoi du mardi 9 avril 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-47, Loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et le traitement des provisions de bord (Voir le procès-verbal du jeudi 11 avril 2002, séance no 86).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc Toupin