HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 25
Le jeudi 27 février 2003
Le Comité
permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à
huis clos, à 11 h 17, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la
présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité
présents : Peter Adams, Rodger Cuzner, Michel
Guimond, Dale Johnston, Lynn Myers, Geoff Regan, John Reynolds, Jacques Saada
et Benoît Sauvageau.
Autre député présent : Dominic LeBlanc.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal.
Conformément au mandat que
lui confère le sous-alinéa 108(3)a)(i) du Règlement, le Comité reprend
l’examen de la sécurité de l'enceinte parlementaire.
À 11 h 38, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation par le président.
Le greffier du Comité
Thomas Hall