HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 4
Le jeudi 31 octobre 2002
Le Comité
permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à
11 h 30, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de
Peter Adams, président.
Membres du Comité
présents : Peter Adams, Rick Borotsik, Marlene
Catterall, Yvon Godin, Michel Guimond, Dale Johnston, Joe Jordan, Carolyn
Parrish, Geoff Regan, Jacques Saada, Werner Schmidt et Tony Tirabassi.
Membres substituts
présents : Murray Calder remplace Wayne Easter;
Beth Phinney remplace Guy St-Julien.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson,
analyste principal.
Conformément au mandat que
lui confère l’article 108(3)a) du Règlement, le Comité examine ses
travaux futurs.
Du consentement unanime, il
est convenu, - Que le plan de travail du président soit
approuvé.
Conformément au mandat que
lui confère l’article 92 et le sous-alinéa 108(3)a)(iv) du Règlement, le
Comité procède à la sélection des affaires émanant des députés.
Michel Guimond présente un rapport
du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Après débat, sur motion de
Michel Guimond, il est convenu, -- Que le rapport du Sous-comité des affaires
émanant des députés soit adopté à titre de rapport du Comité à la Chambre et
que le président le présente à la Chambre.
Michel Guimond présente le
second rapport du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Après débat, sur motion de
Michel Guimond, il est convenu, -- Que le rapport du Sous-comité des affaires
émanant des députés soit adopté à titre de rapport du Comité à la Chambre et
que le président le présente à la Chambre.
À 11 h 45, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Thomas Hall