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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent du commerce international


NUMÉRO 027 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 1er octobre 2009

[Enregistrement électronique]

(1110)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.

[Français]

    Monsieur le greffier, je propose la candidature de M. Lee Richardson au poste de président.

[Traduction]

    M. Silva propose que M. Richardson soit élu président du comité. Y a-t-il d'autres motions?
    Monsieur Julian.
    J'aimerais appuyer la motion concernant l'élection de Lee Richardson. Il a été un président admirable.
    Des voix: Bravo!
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: M. Richardson est dûment élu président du comité.
    [Applaudissements]
    Le greffier: Avant d'inviter M. Richardson à occuper le fauteuil, si le comité est d'accord, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.
    J'ai le privilège, monsieur le greffier, de proposer la candidature de l'excellent député, John Cannis, à la vice-présidence.
    M. Holder propose que M. Cannis soit élu premier vice-président. Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Nous passons maintenant à l'élection du deuxième vice-président. Y a-t-il des motions à cet effet?
    Monsieur Julian.

[Français]

    J'aimerais proposer la candidature de M. Serge Cardin au poste de deuxième vice-président.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres motions?

[Français]

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Cardin dûment élu.

[Traduction]

    Un discours? De grâce, non.
    Merci, tout le monde. Nous continuerons avec les mêmes règles et le même ordre des travaux qu'au comité précédent. Nous n'avons pas à tout refaire? Parfait.
    Nous n'avons vraiment pas grand-chose au programme d'aujourd'hui. Je voulais simplement parler brièvement du déroulement des séances au cours des prochaines semaines. Mardi, nous recevrons M. Stephenson, le négociateur en chef à l'OMC, et M. Gauthier, le négociateur en chef en matière d'agriculture, qui comparaîtront pendant deux heures devant le comité. Je suis sûr que des questions seront alors soulevées sur la gestion de l'offre.
    Ensuite, jeudi, nous accueillerons le ministre Day de 11 heures à midi. Nous terminerons probablement la séance en invitant d'autres témoins. C'est un point dont on devra discuter un peu plus en détail, monsieur le greffier. Le Bloc attend la confirmation de quelques témoins, ce qui signifie que nous devrons trouver du temps pour les inscrire au programme. Il se peut qu'on soit obligé de réserver une journée supplémentaire durant la semaine suivante pour donner une chance à tout le monde, mais on ne semble pas y voir d'inconvénient.
    C'est tout pour l'instant. Bien entendu, nous examinerons la question de la Colombie un peu plus tard, mais nous ne sommes pas encore prêts pour le faire maintenant.
    Certaines personnes ont des observations à faire. Monsieur Guimond, on vous écoute.

[Français]

    Je veux simplement apporter une précision concernant un de nos témoins. Ça demeure à confirmer, mais il semble qu'il ne soit pas disponible avant le jeudi 22 octobre. Tous nos témoins sont à Genève cette semaine, à l'OMC.

[Traduction]

    Oui.
    Donc, ce ne sera pas possible pour le 20 octobre, peut-être?

[Français]

    Malheureusement ça ne sera pas possible avant le 22.

[Traduction]

    Je ne crois pas qu'il s'agit d'un gros problème, dans un sens ou dans l'autre, si nous pouvons consacrer une journée de plus à ce dossier. La discussion aura lieu durant cette semaine-là de toute façon, et il se peut bien qu'on termine les choses à ce moment-là.
    Nous aurons deux jours supplémentaires, et s'il y a d'autres travaux, nous pourrons en discuter également durant la même semaine. Je ne pense pas que nous soyons prêts pour la Colombie à ce moment-là.
    Ce que nous ferons, selon moi, c'est parler des travaux futurs en ce qui concerne les voyages du comité. On a manifesté de l'intérêt envers les différents lieux où se dérouleront les prochaines négociations commerciales, et c'est quelque chose dont on devra discuter.
    Bien. Veuillez donc transmettre le nom des témoins au greffier ou à Jeff, de mon bureau. Confirmons leur présence le plus vite possible pour que tout soit en ordre.
    Monsieur Julian, vous pourriez peut-être faire un suivi auprès de M. Davidson, de la Commission du blé, pour voir en quoi consiste le problème. Si nous pouvons y donner suite, nous le ferons; autrement, nous nous en tiendrons au Syndicat national des cultivateurs.
(1115)
    Merci, monsieur le président.
    M. Cannan aimerait discuter de certains travaux. Nous siégerons probablement à huis clos pour cette partie de la réunion, à moins qu'il y ait d'autres travaux à discuter auparavant.
    Monsieur Silva.
    J'ai une observation à faire, monsieur le président. Je sais que c'est trop tard, mais je veux juste l'inscrire au compte rendu.
    Malheureusement, j'étais absent la fois où vous avez examiné le rapport sur le Brésil, mais je l'ai consulté à maintes reprises dans le passé. Je pensais qu'à la rigueur, l'analyste de la recherche mentionnerait la question des restrictions relatives aux visas. Cette question a d'ailleurs fait l'objet de nos discussions dans le cadre de notre mission, c'est-à-dire la difficulté à obtenir des visas même dans le cas des gens d'affaires qui veulent venir au Canada; on a envisagé la possibilité que le Canada révise cette décision et élimine les visas puisqu'ils sont un obstacle aux affaires entre le Canada et le Brésil.
    Je veux juste signaler ce point au compte rendu parce j'étais un peu surpris de voir qu'il n'y avait aucune mention dans le rapport.
    Monsieur Keddy.
    Juste à titre d'information, quelle est la restriction relative aux visas à l'heure actuelle? Combien de temps faut-il?
    Le visa est obligatoire. On a besoin d'un visa. Cela devient un problème à cause du fait que si on —
    Je comprends, mais j'aurais dû formuler ma question de la sorte: combien de temps faut-il avant de l'obtenir? Est-ce tout simplement une question de...
    Il n'y a qu'une place où l'on peut l'obtenir à l'heure actuelle, et je crois que c'est à São Paulo. Cela pose donc un autre problème.
    Je regrette que ce point ne soit pas inclus dans le rapport, mais je crois que vous avez fait valoir votre argument.
    Monsieur Keddy, je suppose que vous soulèverez ce point au ministère.
    Je tiens à préciser que le processus est, en fait, rapide. Le problème, c'est l'endroit où l'on peut se procurer un visa.
    D'accord. C'est tout ce qu'on a pour le moment. Nous allons maintenant passer à huis clos pour entendre les observations de M. Cannan.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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