TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le mardi 7 décembre 2010

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 19 h 9, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Lois Brown, l'hon. Gerry Byrne, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Michel Guimond, Brian Jean, Colin Mayes, Merv Tweed et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Olivia Chow remplace Dennis Bevington, l'hon. Marlene Jennings remplace l'hon. Gerry Byrne et l'hon. Dan McTeague remplace l'hon. John McCallum.

Autres députés présents : Carole Lavallée et Maria Mourani.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dean Ruffili, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Martin J. Eley, directeur général, Aviation civile; Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne; John Thachet, conseiller juridique, Services juridiques. NAV CANADA : John W. Crichton, président et chef de la direction, Siège social; Trevor Johnson, vice-président adjoint, Prestation des services; Larry Lachance, vice-président adjoint, Soutien à l'exploitation.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude des conséquences du bruit causé par les activités des aéroports situés dans les milieux urbains.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude des questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC).

John W. Crichton fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 21 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Graeme Truelove

2010/12/08 12 h 9