PACP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que les analystes incluent un sommaire des recommandations à la fin de tous les rapports du Comité.
Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Rapport 4, Services partagés en technologies de l'information, des Rapports de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Rapport 5, Les logements des Forces armées canadiennes, des Rapports de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
IL EST ORDONNÉ, — Que le personnel du Comité obtienne de l'information additionnelle de la part du Bureau du vérificateur général du Canada, du Bureau du Conseil privé ainsi que du Secrétariat du Conseil du Trésor dans le cadre du Chapitre 1, La mise en oeuvre de l'analyse comparative entre les sexes, du Rapport de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada.
À 9 h 55, Alexandra Mendès assume la présidence.
À 10 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,